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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d33a9ba5988459c57f0b
5 mars 1991
5 mars 1991
attaqué, que la Société lorraine de laminage continu (SOLLAC) a passé un marché de travaux avec la Société métallurgique de Bretagne (SMB) ; que la SMB a sous-traité ces travaux à la société Van der Guth
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a094a1dbfbd5d79cd56a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
WEST GUT C/ S.A.R.L.
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c5583d
20 novembre 1974
20 novembre 1974
PRODUCTIVITE VERSEES PAR LA SOCIETE SKM VIRALU A SON PERSONNEL DEVAIENT ETRE INCLUSES DANS LA REMUNERATION SERVANT DE BASE AU CALCUL DE L'INDEMNITE DE CONGE ANNUEL ET A CONDAMNE, LADITE SOCIETE A PAYER A GUTH
Source officielleciv1
60794cd79ba5988459c47392
23 juin 1998
23 juin 1998
14 juillet 1977 à la clinique du Petit-Colmoulins, a progressivement montré un retard psychomoteur, qui a conduit lorsqu'elle avait quatre ans au diagnostic de la maladie de Fölling ; que le test de Guthrie
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402122_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Guth, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties, régulièrement convoquées, n'était ni présentes ni représentées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306327_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Guth en application des dispositions des articles L. 572-6 et L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306328_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Guth, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties, régulièrement convoquées, n'était ni présentes ni représentées.
Source officielle1re chambre civile
67f60402ebd72824438567ea
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D'APPEL DE DIJON [Adresse 1] ' 03.80.44.61.00 1re chambre civile ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT n° N° RG 25/00351 - N° Portalis DBVF-V-B7J-GUJK Affaire : Ordonnance de référé du Président
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c902
15 avril 1992
15 avril 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officielleDROIT COMMUN
69657767cdc6046d4713125d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MINUTE N° : JUGEMENT DU : 09 Janvier 2026 DOSSIER : N° RG 25/00716 - N° Portalis DB3J-W-B7J-GUTK TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Selon la procédure orale, sans représentation
Source officielle3ème chambre
65a786038121050008662f82
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La SAS West Gut distribue en France du matériel et des équipements de sport en qualité de grossiste.
Source officiellecr
61372554cd5801467741ccba
26 novembre 1990
26 novembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officiellecr
écembre 1989, qui, dans la procédure suiviec/Youhak X
6137254bcd5801467741c884
14 novembre 1990
14 novembre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9a5
26 novembre 1990
26 novembre 1990
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officiellecr
6137255ecd5801467741d1a7
11 décembre 1991
11 décembre 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officiellecr
6137251ecd5801467741b218
20 mai 1992
20 mai 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt mai mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officiellecr
61372537cd5801467741bee2
7 février 1990
7 février 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officiellecr
613724fccd5801467741a031
17 octobre 1990
17 octobre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c16a
1 avril 1992
1 avril 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier avril mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUTH
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2602537_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Guth, magistrat désigné ; - les observations de Me Hébrard, avocate de M. A..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de M. A..., assisté de M.
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