Codes de loi français

Article 5

Le nom de la commune de Bois-Guillaume-Bihorel (76108) est modifié en Bois-Guillaume-Bihorel (76108). Le nom de la commune de Bleury-Saint-Symphorien (28361) est modifié en Bleury-Saint-Symphorien (28361).

Article 1

Les 4 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/60 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita entre Sillé-le-Guillaume

Article 22

Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, Cozes, Cravans, Epargnes, Floirac, Gémozac, Grézac, Jazennes, Meschers-sur-Gironde, Meursac, Montpellier-de-Médillan, Mortagne-sur-Gironde, Saint-André-de-Lidon, Saint-Simon-de-Pellouaille, Talmont-sur-Gironde, Tanzac, Thaims, Villars-en-Pons

Article 13

comprend les communes suivantes : Alba-la-Romaine, Aubignas, Berzème, Darbres, Lavilledieu, Lussas, Mirabel, Saint-Andéol-de-Berg, Saint-Germain, Saint-Gineys-en-Coiron, Saint-Jean-le-Centenier, Saint-Laurent-sous-Coiron, Saint-Maurice-d'Ibie, Saint-Pons

Article 1

9301549) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les huit cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département des Alpes-Maritimes sur une partie du territoire des communes suivantes : Châteauneuf-d'Entraunes, Entraunes, Guillaumes

Article 2

annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage à Osmoderma eremita entre Sillé-le-Guillaume

Article 7

Ménil-Gondouin, Ménil-Hermei, Ménil-Hubert-sur-Orne, Ménil-Vin, Montreuil-au-Houlme, Neuvy-au-Houlme, Pointel, Putanges-le-lac, Saint-André-de-Briouze, Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Philbert-sur-Orne, Sainte-Honorine-la-Chardonne, Sainte-Honorine-la-Guillaume

Article 1

Institut de recherche appliquée anti-pollution (I.R.A.P.), 24, rue Guillaume-Fichet, 74000 Annecy. M. Macarez (Camille), 3, rue du Congrès-d'Amiens, 80000 Amiens. Novatome, 20, rue Edouard-Herriot, 92350 Le Plessis-Robinson.

Article 1

Dans le département d'Eure-et-Loir Argenvilliers, Authon-du-Perche, Beaumont-les-Autels, Belhomert-Guéhouville, Béthonvilliers, Brunelles, Champrond-en-Gâtine, Champrond-en-Perchet, Chapelle-Guillaume, Charbonnières, Combres, Coudray-au-Perche, Coudreceau

Article Annexe II

Manech tête noire) Manech rousse (Manech tête rousse) Martinik (OMK) Mérinos d'Arles (mérinos de la Crau, métis) Mérinos de Rambouillet Mérinos précoce Montagne noire Mourerous (Peone, Guillaume

Article ANNEXE I

: : Olargues, Olonzac, : : : : Saint-Chinian, : : : : Saint-Gervais-sur-Mare, : : : : Saint-Pons

Article (70 à 79)

72 D 304 D 323 LE MANS Giratoire A 28 PARIGNE-L'EVEQUE 72 D 304 D 197 LA MILESSE D 4Roc SILLE-LE-GUILLAUME 72 D 305 D 338 CHATEAU-DU-LOIR Giratoire A 28 MONTABON 72

Article 8

Saint-Pons Hérault. Redon Montfort Ile-et-Vilaine. La Châtre Le Blanc Indre. Loches Indre-et-Loire. Bourgoing Saint-Marcellin Isère. Charleroi Jemmape. Saint-Claude Jura Mont-de-Marsan Saint-Sever Dax Landes.

LEGIARTI000049591158

LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M.

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME Commune de Puy-Guillaume. Inondation et coulées de boues du 26 mai 2012 Communes de Baffie (1), Orcines (1), Saint-Ours (2).

Article Annexe

parmi d'autres, les titres suivants : - Benhamou (Françoise), L'Économie de la culture, 2008 (n° 192) ; - Bertrand (Anne-Marie), Les Bibliothèques, 2007 (n° 247) ; - Blanc-Chaléard (Marie-Claude), Histoire de l'immigration, 2001 (n° 327) ; - Courty (Guillaume

Article Annexe

Attributs complémentaires : - mode de déploiement ; - possibilité coupleur PON*. Mode de déploiement : il s'agit du nombre de fibres prévues par logement (mono-fibre, bi-fibre, tri-fibre, quadri-fibre, etc.).

Article 2

Guillaume (Michel), vice-président du C.S.A.M. Personnalités compétentes en matière de transports de personnes M. Costet (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées. M.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

- Peyrieu Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry - Belleau Laon - Chambry Saint-Quentin - Roupy Soissons - Courmelles Allier Lapalisse - Périgny Alpes-de-Haute-Provence Barcelonnette - Saint-Pons

LEGIARTI000028786110

Montpellier 0340119V Collège Ferdinand Fabre BÉDARIEUX Montpellier 0340973Y Collège Jean Jaurès MÈZE Montpellier 0340837A Collège Jean Bene PÉZENAS Montpellier 0660521H Collège Pablo Casals CABESTANY Montpellier 0340070S Collège du Jaur SAINT-PONS-DE-THOMIÈRES