, ce dernier a une action en paiement de ses prestations contre l'expéditeur, le destinataire et le commissionnaire ; Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que la société Giraud

MAURICE GIRAUD BATISSEUR C/ S.A.S.

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2026 La société Giraud-Serin

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 24 novembre 2022), Mme [S] a été engagée en qualité de comptable le 3 avril 1989 par la société Giraud.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a confié à la société Giraud

X... et la société Billet-Giraud aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne, ensemble, M.

et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 juin 1993) et les productions, qu'un jugement rendu par un conseil de prud'hommes a condamné la société Giraud-Gallaire

LARGIER GIRAUD IMMOBILIER AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Antoine FERRANDINI - #C2121 DEFENDERESSE M.

... à Saint-Palais-sur-Mer (Charente-maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Transports Léon Giraud

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Transports Giraud, dont le siège est à Sonnay, 38150 Roussillon,

GALERIE MICHEL GIRAUD [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Renaud ZEITOUN de la SCP CABINET BAULAC & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #P0207 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT

Dans le pourvoi n° Z 24-14.470, les sociétés SMAC et Giraud-Serin ont formé, chacune, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt.

[I] a été engagé en qualité de maçon par la société Giraud Midi-Pyrénées le 26 septembre 2000. 2.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Aful Elie Giraud

janvier 2018 par la cour d'appel de Lyon (sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Rhône, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Entreprise Giraud

judiciaire à l'égard de : SARL DIGICAPT [Adresse 1] SIREN : 450 975 107 Ont été désignés : Mandataire judiciaire : la SELARL AEGIS prise en la personne de Me [W] [O] Juge-commissaire : Monsieur Jean-Luc GIRAUD

Y..., employé par la société Dubaille, devenue Giraud Nord, a été déclaré responsable, ainsi que la société Renault, la société Dubaille, assurée auprès de la société UGN, aux droits de laquelle se trouve

Micheau & Hervé architectes (MHA), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Besseau, 3°/ au syndicat des copropriétaires Résidence Océania Giraud