(Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la société anonyme des Etablissements Fauvet Girel, dont le siège social

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° M 22-23.466 contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2022 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Giraffe

l'arrêt attaqué, que Mme X... a perdu le contrôle de son véhicule, assuré auprès de la société MACIF, en glissant sur un corps gras répandu sur la chaussée par un autocar appartenant à la société Cars Giraux

DANIE Y..., 2°) Syndicat Agricole de Ginals, dont le siège est à Ginals, Lexos (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient présents

Le mouvement de balancier a provoqué le frottement de la toile contre l'acier d'une girafe trop proche et la déchirure brutale de celle-ci.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Givale, magasin Intermarché, dont le siège

] [D] né le 20 Février 2005 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] (MARNE) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 3] – Clinique [Etablissement 1] présent assisté de Maître Clémence GIRAL-FLAYELLE

Localité 3] Mandataire : Mme [M] [A] - Service MJPM UDAF DE [Localité 2] (Tutrice) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 2] – Clinique [Etablissement 1] présent assisté de Me Clémence GIRAL-FLAYELLE

cassation pris de la violation des articles 107, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; Ces moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que par procès-verbal, il a été constaté que Giral

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Gitral, société anonyme, dont le siège est ...,

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Givale et Jouffi par ITM Entreprises

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 5 décembre 1994 par la société Cars Giraux aux droits de laquelle vient la société Transports voyageurs du Mantois pour occuper au dernier état de la relation

S..., l'avis de Mme Berriat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 1er avril 1996 par la société Cars Giraux, aux droits de laquelle

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe Carrefour des sociétés Salaca, Crisane et Giram

PSYCHIATRIQUES : Monsieur [Y] [V] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] (MARNE) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 2] – Clinique [Etablissement 1] présent assisté de Me Clémence GIRAL-FLAYELLE

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Givale, Jouffi et Langoustier par la société ITM Entreprises

au décès de la victime, la cour d'appel a violé les textes susvisés" ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Dominique Y..., salarié de la Somorail mise à la disposition de la société Desquenne et Giral

Z..., de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Be Girl, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.