pourvoi formé par Mme Raymonde X..., demeurant Ecole du Val, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1988 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Gignoux

X..., de Me Brouchot, avocat de la société Giroux, les conclusions de M.

X..., de Me Brouchot, avocat de la société Maurice Giroux et fils, les conclusions de M.

Gino X... l'a retenu, son bras autour du cou de Manuel A..., lui menaçant qu'il allait le tuer. Gino lui a coupé sur le cou et après il a enfoncé le couteau dans le dos.

Ginouves, ce que celui-ci a nié, il serait particulièrement délicat pour cet agent immobilier de confirmer devant les enquêteurs de telles exigences financières ; "que M.

Gino, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 22 mars 1994, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 7 amendes de 2 000 francs ; Vu le mémoire

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Centre d'information et de vulgarisations agricoles et ménagers féminin des Gissoux

à passer sur sa propriété pour y construire une route permettant le transport du minerai de nickel ; Attendu que pour constater que cette convention avait pris fin avec l'exploitation de la mine Ginou

Bertin Y..., Michelet Petit et Ginot Z..., tiers électeurs, d'avoir rejeté leur demande tendant à la radiation de M.

Margaux, 2 / de la société d'exploitation du Château Giscours, société anonyme, dont le siège est ...

Gino et Thomas X..., avaient une créance sur la succession de leurs père et mère, les époux X...

X..., ès qualités, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société d'exploitation de Château Giscours, l'avis de M.

Pierre, - La SOCIETE d'EXPLOITATION DU CHATEAU GISCOURS, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 septembre 2000, qui, pour plantation illicite de vignes

Par courrier du 11 septembre 2019, la société Rhodanienne des autocars Ginhoux a réclamé à M.

d'une fusion-absorption par la société CISI nouvellement dénommée CS Systèmes d'Information, le 31 décembre 1998 ; que l'appel de l'ordonnance critiquée a été interjeté le 9 mars 2001 par Me Georges Ginoux

prise en ses qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de cession des sociétés Compagnie française, financière et immobilière (COFFIM) et MDB, 3 / de la SCP Ginon

Gino, - La SOCIETE COMMERCIAL UNION, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 2000, qui, pour homicide involontaire et infractions

que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Jacques A... coupable de faux et d'usage de faux ; "aux motifs que Jacques A... a sciemment confectionné des factures à en-tête de la société israélienne El Gino