X..., l'a condamné à une peine de 2 mois d'emprisonnement avec sursis, a reçu William X... et la caisse primaire d'assurance maladie d'Indre-et-Loire en leurs constitutions de partie civile, a condamné

. qui le mettent hors de cause, dès lors qu'il résulte des déclarations concordantes et circonstanciées des employés de l'hôtel et d'un complice de William Y... qui a résidé dans l'hôtel, que William Y

William, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 mars 2000, qui, après avoir relaxé Pierrette B... du chef de transport, détention et mise en circulation

William, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 3 mai 2005, qui, pour recel, faux et usage de faux, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ;

William, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 31 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

William, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 2004, qui, sur renvoi après cassation, pour violences aggravées, l'a condamné

et Laugier, avocat des consorts Y..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 15 février 1984, William

William, - Y...

William, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre Iui des chefs de tentative d'extorsion de fonds,

avec maintien en détention ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur la recevabilité des pourvois : Attendu qu'après s'être pourvu le 31 mai 1996 par l'intermédiaire d'un avoué, William

nord ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 avril 2005), qu'en septembre 2001, la société Laval X... organisation (la société LFO) a loué à la société d'exploitation des locations William

leur enfant mineur David, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de William

William X... aurait été bénéficiaire, quand elle constate que c'est Mme Claire Y... qui s'est servie des deniers qu'elle avait détournés du patrimoine de M. et Mme Simon Z... pour régler l'obligation dont

résulte de l'arrêt attaqué que l'Association nationale de prévention de l'alcoolisme (ANPA) a fait constater par huissier l'apposition, dans des stations du métro parisien, d'affiches vantant le whisky William

des invalides de la Marine du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les ayants droit de William

William, - LA SOCIETE AIR FREIGHT, solidairement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 11 décembre 2002, qui, pour importation sans déclaration de marchandises

la société financière Joffre et de la société Errioc, en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1992 par la cour d'appel de Caen (1e chambre civile et commerciale), au profit de : 1 / la société William

Jean-William, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, en date du 22 novembre 1996, qui a ordonné la révocation d'un sursis antérieur ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen