2023 N° 2023/ GM Rôle N° RG 20/04016 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFYJC [Y] [K] C/ Association LORENCEL Copie exécutoire délivrée le : 19/01/23 à : - Me Gilles

2023 N° 2023/ GM Rôle N° RG 20/04018 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFYJG [P] [C] C/ Association LORENCEL Copie exécutoire délivrée le : 19/01/23 à : - Me Gilles

2023 N° 2023/ GM Rôle N° RG 20/04109 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFYTJ [X] [I] C/ Association LORENCEL Copie exécutoire délivrée le : 19/01/23 à : - Me Gilles

NICE substitué par Me Sophia BOUZIDI, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA GSF JUPITER, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel TOLOSANA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Gilles

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment, des chefs d'homicide et de blessures involontaires, a,

Gilles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 11 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de vol aggravé, a rejeté sa demande

partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2004, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre et Gilles

Gilles, - La COMPAGNIE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 juin 2002, qui, pour blessures involontaires

Gilles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 1er avril 1998, qui, sur le seul appel de la partie civile d'une ordonnance de non-lieu, l'a renvoyé devant

de France (le CFF) et en bénéficiant des garanties de remboursement et de livraison fournies par la Caisse de garantie immobilière du bâtiment (la CGIB) ; que la réception a été prononcée avec réserves

Gilles, HABIB Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 17 décembre 1990, qui les a condamnés pour le délit de coups ou violences volontaires commis avec préméditation

Gilles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 novembre 2000, qui a rejeté sa demande de confusion de peines ; Vu les mémoires personnel et ampliatif

Augusto, demeurant ensemble ..., 3 / de la société "Agence Gilles", dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 20 mars 1996, qui, pour tromperie, l'a condamné à 40 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit

cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 24 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Séverine X... et Jean-Michel Z..., notamment pour blessures involontaires, a dit cet assureur tenu à garantie

Gilles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, du 8 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de contrefaçon ou falsification de billets de banque,

sableux en amont de Pont-Scorff ainsi qu'un gisement en cours d'exploitation et les droits de fortage dont elle était titulaire sur son prolongement aval ; que par actes notariés des 14 juin et 8 juillet

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 15 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'homicide involontaires et blessures involontaires