AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6034001c811d59b00f4adb66
17 février 2017
17 février 2017
[Adresse 2] (USA) Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée et assistée sur l'audience par Me Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936dd
18 novembre 2016
18 novembre 2016
siège au 7 rue Saint Lazare-75009 PARIS Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée sur l'audience par Me Geoffroy
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6035d2ec13061339d36a2140
18 février 2016
18 février 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 409 SA COMPAGNIE GENERALI IARD [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f02
18 février 2016
18 février 2016
au barreau de PARIS, toque : D1901 substituée par Me Amy TABOURE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 409 SA COMPAGNIE GENERALI IARD 7 boulevard Haussmann 75009 PARIS représentée par Me Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e1d
2 novembre 1999
2 novembre 1999
Mehir demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 75013 PARIS représenté par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assisté de Maître GEOFFROY LENOBLE, Toque B1012, Avocat au Barreau de PARIS INTIMES : 1°)Maître
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163e7c1a3681400d0dcd8ac
27 novembre 2009
27 novembre 2009
dont le siège est [Adresse 5], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués associés assistée de Maître Geoffroy
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495891.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
) d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2024-617 du 27 juin 2024 relatif à l'adaptation de la prescription par l'opticien-lunetier lors de la première délivrance de verres correcteurs ou de lentilles
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa36564
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Commerce de VERSAILLES N° chambre : 6 N° RG : 2015P01008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Bérangère PLANCHON Me Marc LENOTRE
Source officielleTrib. de Commerce
69c9fa39cdc6046d4778af9f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
requête de l'administrateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69a4d543cdc6046d473235aa
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Elle cite notamment des défauts de coupe, des fissures récurrentes de la lentille, des alarmes intempestives, Des décalages d'axe, des problèmes de surchauffe et de pression et s'appuie, notamment, sur
Source officielleLENOBLE GEOFFROY 31
14/10/2016
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LENOBLE GEOFFROY 31
02/03/2015
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LENOBLE GEOFFROY 31
27/03/2014
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SCI LENOBLE -GEOFFROY
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
24/01/2014
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LENOBLE GEOFFROY 31
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort
21/11/2013
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