de la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), aux droits de laquelle vient la compagnie Axa courtage, condamnée par un arrêt du 21 mars 1996 à indemniser la société Raymond Geoffroy (société Geoffroy

Geoffroy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 10 septembre 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Najïb Y... des chefs de vol et de violation

d'une livraison de ce produit, ce qui avait entraîné la pollution de la rivière alimentant l'exploitation piscicole de Geoffroy ; que la Société Cobremaco a assigné en garantie l'un de ses assureurs,

X..., le cabinet Trouvin, les sociétés Bergeon-Geoffroy et Hourtay, lesquels ont exercé des recours entre eux ; que la société Bergeon-Geoffroy a demandé la garantie de la société Spade ; Attendu que

[Adresse 13] GEOFFROY SAINT HILAIRE, exerçant sous le nom commercial [Localité 20] ACADEMY / ESH [Localité 17] [16] WORLD Immatriculée au R.C.S. de [Localité 19] sous le n° 527 539 001 Prise en la personne

et en tant qu’il a rejeté les conclusions par lesquelles la société Martin Rebeuf a appelé en garantie les sociétés Groupe 6, Geoffrey Setan, Egis Bâtiments Rhône-Alpes et Bureau Veritas Construction

et de condamner la société Métallerie Lamande et Ponce (représentée par la Selarl Berthelot - Me Geoffroy Berthelot, mandataire judiciaire ad hoc) à la garantir de la condamnation prononcée en première

Jean-Christophe X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse centrale de garantie et de la responsabilité professionnelle des notaires, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en

Geoffrey Y..., Mlle Laetitia Z..., Mlle Gaëlle Y..., Mlle Chloé Y..., ces quatre derniers représentés par leurs représentants légaux.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LES EPOUX GEOFFROY ET LES Y... X... QUI ONT ACQUIS DE Z...

Z... ... par Maître MOREL-RAGER, avocat à STRASBOURG 2) Madame Geoffroy Z... dont la dernière adresse connue est 5 rue du Faubourg de Pierre 67000 STRASBOURG Non représentée Attendu que Madame Marthe

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET, les observations de Me GARAUD

GEOFFROY QUI AVAIT ENTREPRIS LE DEPASSEMENT D'UN GROUPE DE PIETONS DONT FAISAIT PARTIE DAME C... ; QUE DAME B..., EFFRAYEE PAR LA MANOEUVRE DE A..., FIT UN ECART A DROITE ET RENVERSA DAME C..., QUI

Toute référence à la notion de motif légitime telle qu'elle est développée par la société Etablissements Geoffroy est par conséquent sans objet.

Elle soutient que l’immeuble situé 42 avenue Geoffroy Perret, section cadastrée AM 224 à Remoulins (30210) et appartenant à M. et Mme B... et D...

code de la construction et de l'habitation, d'ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l'état de l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AC N° 335, au 4 rue du Grand Geoffroy

la responsabilité de la SARL Reiser Frédéric Geoffrey ; ' condamné solidairement la SARL Reiser Frédéric Geoffrey et la compagnie d'assurance les Souscripteurs du Lloyd's de Londres à payer aux époux

Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf Aubonnet et fils et M.