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4 094 résultats pour « Furia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100359

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

ont formé le pourvoi n° S 19-23.643 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2019 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Furic

Source officielle

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CC

civ2

613723accd5801467740cc33

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Francis Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Transports Furic Yves, 3 / de la société Unimat, dont le siège est ... 78280, Immeuble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2531425_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société « Les éditions de la Furia » est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2522139_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 1er et 8 août 2025, la SAS les éditions de la Furia représentée par Me Pillet, demande au juge des référés, saisi sur le fondement

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-55041

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH   ( ) 358 DROITS DE L'HOMME REQUÊTES N os 34865/97 ET 34866/97 Spiezio et Di Furia

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-51940

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

  34865/97 and 34866/97   SPIEZIO AND DI FURIA AGAINST ITALY   (Adopted by the Committee of Ministers on 25 September 1998 at the 640th meeting of the Ministers' Deputies)    

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea2e

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile immobilière LA FURKA, dont le siège est ..., à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie),

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68ed547a0da7cb996dca2747

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

INSTANCE Ordonnance N° 25/01452 du 09 Octobre 2025 Chambre des référés N° RG 25/00172 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QFXF DEMANDEUR Monsieur [C], [H] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Rose-marie FURIO-FRISCH

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6866dba2d33109fd079b3bf0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat Me Rose-marie FURIO-FRISCH, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea2c

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière LA FURKA, dont le siège est à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), ...,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2501682_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 février 2025, la micro-entreprise Furax Dératisation demande au tribunal : 1°) d'ordonner à la mairie de Gennevilliers de procéder au paiement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00245

Cassation

7 février 2008

7 février 2008

X... a été engagé par la société Financière Yves Furic, suivant contrat à durée déterminée du 3 mai 2004 jusqu'au 31 août 2004, en qualité de consultant en communication ; qu'il a été en arrêt maladie

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d3eb3dcdc6046d47507712

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mardi 01 juillet 2025 clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture SAS à associé unique [S] Enseigne : FUXIA

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f6cc2aa9d5adc260622ec9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 07 Avril 2025 N° RG 24/03107 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P3HT Grosse délivrée à Me FURIO

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65b7fd95858823c56e0d59bb

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [V] [R] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 10], domiciliée : chez Madame [U] [R], [Adresse 5] représentée par Me Yann BONNAUDEAU-FURIC

Source officielle
CC

civ3

613720d1cd580146773eea2d

Cassation

16 novembre 1988

16 novembre 1988

Y..., gérant de la SCI "La Furka" dont il s'est porté caution solidaire envers la Banque pour la construction et l'équipement - CGIB (CGIB), laquelle a consenti à la SCI plusieurs ouvertures de crédit

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-731464-742415

Admin. suprême

2 avril 2003

2 avril 2003

  ● M me Elisabet Fura-Sandström a été élue juge au titre de la Suède . Née en 1954, elle est avocate et membre de l’ordre des avocats suédois.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03520_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, M. et Mme C, représentés par Me Furio-Frisch, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération

Source officielle
TJ

JEX

6a0e2c69cdc6046d475d06eb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [T] [A], 2 exp [M] [I] + 2 grosses S.C.I. [1] + 1 grosse Me Rose-Marie FURIO-FRISCH AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e91c

Appel

8 septembre 2010

8 septembre 2010

représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me FURIO FRISCH, avocat au barreau de NICE Madame Nathalie Catherine X...

Source officielle