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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11e Chambre A
61630b6342de3d260b993172
9 décembre 2011
Assisté de la SCP Monique CHAMLA / Franck-Clément CHAMLA, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [Y] [E] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP
Chambre 1-2
6274bb4b2799a9057d5dce9b
5 mai 2022
LES FRENES [Adresse 6] C/ [L] [H] [K] [M] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-Victor BONAN Me Franck-Clément CHAMLA Décision déférée à
Référés Cabinet 3
68f28af2e97b8c182995843c
10 octobre 2025
épouse [S] née le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 17] demeurant [Adresse 12] Madame [I] [X] [R] née le [Date naissance 9] 1958 à [Localité 17] demeurant [Adresse 8] tous représentés par Maître Franck-Clément
Chambre 1-7
68e899f160ca52a2831c0200
9 octobre 2025
[W] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin CARDELLA Me Franck-clément CHAMLA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux
3ème Chbre Cab B5
658c78b32c4a0d96dc2344d3
18 décembre 2023
[J] [L] (Me Jean-louis BONAN) C/ Mme [Z] [L] épouse [X] (Me Franck-Clément CHAMLA) Mme [H] [L] épouse [P] (Me Franck-clément CHAMLA) S.A.
Chambre 3-3
6438f1c4a942a604f5e93181
13 avril 2023
DE TELECOMMUNICATION SCT C/ SARL ETS NORA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine GUERINI Me Franck-clément CHAMLA Décision déférée
Chambre 1-5
63c79ad6da31367c908eb47e
17 janvier 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-5 N° RG 20/09502 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGLGB Ordonnance n° 2023/[Localité 8]/015 Mme [W] [M] Représentée par Me Katia
63c79ad7da31367c908eb480
[R] [F] Groupement GROUPEMENT FONCIER RURAL [K] ET FILS GFR agissant par Monsieur [M] [K] son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège Représenté par Me Franck-clément CHAMLA de
63c79ad8da31367c908eb488
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 1-5 N° RG 21/05297 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIII Ordonnance n° 2023/[Localité 8]/018 Mme [J] [A] Représentée par Me Katia
Chambre 4-1
68fc5d87af64986e40f7e255
24 octobre 2025
ECOTEC Copie exécutoire délivrée le : 24 OCTOBRE 2025 à : Me Julien CAZERES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Franck-clément CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE
Chambre 1-9
67ecc9d6dab039e415d9338c
1 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Adresse 1] Chambre 1-9 N° RG 24/07890 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNINB Ordonnance n° 2025/M043 S.A.
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9d
6 novembre 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 NOVEMBRE 2008 MZ No 2008/652 Rôle No 08/06044 Florence Patricia X... épouse Y...
18e Chambre
616250ee929f6bffa995b2c6
5 décembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 05 DÉCEMBRE 2013 N° 2013/976 Rôle N° 11/03945 [B] [M] C/ SARL SOCIETE NOUVELLE SANITAIRE LITTORAL COTE D'AZUR
60357d37355b72a2b8882259
19 avril 2016
Grosse délivrée le : à : Me Franck-clément CHAMLA Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 13 Novembre 2014
9e Chambre A
6162b8ccefb73d2e55750e26
15 novembre 2012
Grosse délivrée le : à : Me Franck-clément CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties
Référés Cabinet 2
66995c0607d408f8d4c17100
18 juillet 2024
LOUMIE Dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Franck-Clément CHAMLA de l’ASSOCIATION CHAMLA MONIQUE / CHAMLA FRANCK-CLEMENT, avocats
1re Chambre C
60349ee7a029f48b5385b1e7
3 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre C ARRÊT DU 03 NOVEMBRE 2016 N° 2016/1067 P. P.
64a8fee903029105dbedbef7
7 juillet 2023
exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2023 à : Me Franck-clément CHAMLA de l'ASSOCIATION CHAMLA MONIQUE / CHAMLA FRANCK-CLEMENT, avocat au barreau de MARSEILLE Me Mickaël BENAVÏ, avocat au barreau
Chambre 1-3
5fd93565fc93ae174bb0960a
14 mai 2020
] [V] [L] Groupement CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri LABI Me Agnès ERMENEUX Me Franck-Clément CHAMLA Me Guillaume BORDET
0P3 P.Prox.Référés
67cb49cb835a1a5983238e79
9 janvier 2025
EXPEDITION : Le 06 mars 2025 à Me CHAMLA Le .......................................................... à Me ......................................................
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