AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fougerolle, société anonyme, dont le siège

(Hauts-de-Seine), 133 / de l'Entreprise Fougerolle, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fougerolle Audio, dont le siège est ...

) ; "aux motifs que Fougère avait été assuré auprès de la MACIF pour son véhicule Peugeot jusqu'au 7 mars 1989 ; que, le 17 mai 1989, il avait contracté une proposition d'assurance auprès de la CMA,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fougerolle Construction ayant son siège à Vélizy Villacoublay

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 DÉCEMBRE 2025 La société Le Puits des fougères

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 14 février 2002), que le 18 mars 1996, la société Fougerolle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société FOUCRAY, dont le siège est à Saint-Rémy de Provence (Bouches-du-Rhône

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 4 avril 1995 par le tribunal d'instance de Fougères, en matière électorale, le concernant, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2

du Sud-Est (l'APAVE) ; que le tribunal, par jugement du 20 mai 1986, a condamné la société Soleg-Fougerolles et M.

rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° M 03-11.430, formé par la société DTP Terrassement (société DTP), n° N 03-11.431, formé par la société Bouygues, n° Q 03-11.433, formé par la société Fougerolle

de Lavergnolle, demeurant 53, rue Ampère, 75017 Paris, 4 / de Mme Huguette Fougeras de Lavergnolle, demeurant 53, rue Ampère, 75017 Paris, 5 / de la société civile de moyens dénommée "L.M", dont

SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), dont le siège social est ... (15e), 2°/ La société anonyme SOLEG, dont le siège social est ..., 3°/ La société anonyme FOUGEROLLE

-Y..., une ordonnance de non-conciliation rendue le 4 novembre 1993 les a autorisés à résider séparément et a attribué à l'épouse la jouissance du logement du ménage, 20, rue des Fougères à Paris (20ème

civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FOUGEROLLE-BALLOT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fougerolle, dont le siège est ..., représentée

le pourvoi formé par la société Mesnil Bas transports, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Fougères

anonyme, dont le siège social est ..., à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile), au profit de la société Fougerolle