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8 résultats pour « Forzinetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2101694_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

L'accord-cadre a été attribué, par un courrier du 4 janvier 2019, à la société NXO France, qui proposait le firewall de la société Fortinet.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb68bcece1704f5747754

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

-Sur la mise à jour des équipements de sécurité du réseau informatique Selon l'employeur, la licence du firewall Fortinet, dont M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6711fab97603bf88a18846f3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COTE BOULANGE Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 17/10/24 à : -Me GOULLERET C.C.C délivrées le 17/10/24 à : -Me JAMMET -Me FORZINETTI

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00161_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 23 janvier et 14 avril 2025, la société Francano Industries, représentée par Me Forzinetti, demande à la cour : 1°) d’annuler

Source officielle
CA

Chambre sociale

6274bc7f2799a9057d5dd04f

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de DIJON, section ACTIVITÉS DIVERSES, décision attaquée en date du 28 Mai 2020, enregistrée sous le n° 18/00579 APPELANTE : [E] [T] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Pascal FORZINETTI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

671b356d2edfb0b58c05ec1d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

mail de Mme [S], c'est l'intimée qui a pris l'initiative de changer le système de mail en passant sur Google-G-suite, sans l'avoir consulté ni prévenu et que elle n'a pu détecter la panne exacte sur Fortinet

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68806d43bf1211186fbec9ed

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

du 26 avril 2024 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANT Monsieur [Z] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pascal FORZINETTI

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68e899f560ca52a2831c0252

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

rupture du contrat de travail de Madame [T] [I] repose sur une inaptitude à tout poste dans l'entreprise, Débouté Madame [T] [I] de l'ensemble de ses demandes, Condamné Madame [T] [I] à payer à Fortinet

Source officielle