CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

46 résultats pour « Florence NEPLE »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9a

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

NEPLE, avocat au barreau de LYON Madame Rolande Y... épouse Z... ... 38460 CREMIEU représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Florence NEPLE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163231e3dbed56e5e2c2fb2

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

NEPLE avocat au barreau de LYON Madame [T] [N] épouse [Z] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me André BARRIQUAND avoué à la Cour assistée de Me Florence NEPLE avocat

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

6616d6bc63271232b2e491a4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

représenté par Me Mathilde DERUDET, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3138 et Madame [B] [R] épouse [V] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Florence

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b81e9a603a692910c25c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[I] [E] 65 rue Paul Cazeneuve 69008 LYON représentée par Me Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 470 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/004596 du 01/04/2022 accordée

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f95c620ea89248182a4b1e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

N° RG 19/01737 - N° Portalis DB2H-W-B7D-T4HX DEMANDERESSE [5] [Adresse 8] Représentée par Madame [M] [N], munie d’un pouvoir DÉFENDEUR Monsieur [P] [R] Demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90dbd3db21cbdd8719a

Appel

30 septembre 2004

30 septembre 2004

Z... en personne, Assisté de Me Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 11 Décembre 2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Juin 2004 Présidée par Monsieur Régis VOUAUX-MASSEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e355

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

né le 17 Mars 1966 à PARIS (75015) ... 69006 LYON 06 représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Deborah

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e1fd1720ac6488494aa679

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Bruno DEGUERRY de la SELARL DEGUERRY, PERRIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [D] [C] né le 25 Avril 1967 à [Localité 5] 3 [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8eced

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

né le 01 Décembre 1952 à ORAN (ALGERIE) Chez Mme B... ... 84700 SORGUES représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6615853bdb5098996d5a8eba

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

LES GARÇONS Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON, et Maître Valérie BARALO-CAZENEUVE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

678b4535fc3c89482d4f2036

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ayant pour avocat plaidant Me Anne SEVENIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉ : [L] [K] né le 18 Février 1990 à [Localité 9] (Guinée) [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd8808b

Appel

14 février 2006

14 février 2006

Chez Mme Y... 29 Quai Paul Sedaillant 69009 LYON comparant en personne, assisté de Me Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 19 avril 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d276

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

exercice 7 rue de la Paix 75002 PARIS représentée par Me Laurent BELJEAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Vanessa X... ... 69190 SAINT-FONS comparant en personne, assistée de Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4c5

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

née le 20 Février 1980 à MONTPELLIER (34000) ... 69008 LYON 08 représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68e9e7c31cc27cf28f90966c

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [W] [P] née le 21 Mai 1979 à [Localité 11] 2 [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b34e

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

représenté par Maître Florence NEPLE, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Louis GAYAT DE WECKER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff5f8faf13e2e973cfb

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

18/00276 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2022 APPELANT : [S] [X] né le 05 Mai 1970 à [Localité 9] (ALGÉRIE) [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Florence

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

633fc310e633183e2ee17a06

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

2] représentée par Me Laetitia PEYRARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Société UNE HISTOIRE DE FEMME BY XARA CONFECTION [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Florence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9488b

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

2018 sur le site "société.com" de laquelle il résulte que son établissement secondaire dénommé "NETTLE BAY BEACH CLUB" est fermé depuis le 13 janvier 2004.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69dd42a3cdc6046d471fbf80

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ROUEN ALEXANDRA DAVID NEEL, S.A.S. AMOPRIM, S.A.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →