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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
643f88f9ad85da04f53a3cbb
17 mai 2022
17 mai 2022
DIS -CPAM 2022/ Nous,Elisabeth SERRIN, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Assistée de Philippe LE BOUDEC, greffier, L'appelant, par l'intermédiaire de son Conseil, Maître Florence
Source officiellesoc
61372302cd58014677404490
10 mars 1998
10 mars 1998
Florent X..., demeurant ..., 2°/ Mme Carole A..., demeurant ..., appartement 12, 28160 Brou, 3°/ de Mme Florence C..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 novembre 1995 par le conseil
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
631ade4ef575634f1371ef12
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S.U. [3] Représentée par Me Florence
Source officielle2ème chambre civile
69855191cdc6046d471fea46
5 janvier 2026
5 janvier 2026
N° RG 22/01190 - N° Portalis DBYT-W-B7G-E3N2 ============= [L] [M] [J] [E] épouse [C] C/ [K] [C] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Florence
Source officielle1ére chambre civile
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
PREDICA C/ [P] [N] Copie exécutoire + exp. délivrées le : à Me Florence GASTINEAU Me Sylvie SALMON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] ------- ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT 1ére
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
664ceb18f554ad215994c270
30 avril 2024
30 avril 2024
Pôle social - N° RG 23/00695 - N° Portalis DB22-W-B7H-RLIC Copies certifiées conformes et exécutoires délivrées, le : à : - Société [7], S.A.S.U. [8] - CPAM DES HAUTS DE SEINE - Me Florence GASTINEAU
Source officiellesoc
6137232acd58014677406438
3 février 1999
3 février 1999
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sabrina X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Florence
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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24 octobre 2024
24 octobre 2024
GASTINEAU, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE Vu la déclaration d'appel formée par Maître Florence GASTINEAU, pour M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110442
22 juin 2017
22 juin 2017
X... et de Mme Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat des sociétés Sygma banque et BNP Paribas Personal Finance ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10966
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Mme Florence Y... a signé un contrat avec la SAS OPS production le 11 février 2013 en qualité de directrice commerciale. M.
Source officiellesoc
6137233ecd58014677407440
3 février 1999
3 février 1999
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sabrina X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Florence
Source officielleTARIFICATION
678b47088cafc520068c15bd
17 janvier 2025
17 janvier 2025
l'affaire portant le n° RG APPELANTE S.A.S. [3] AT de Monsieur [V] [G] Représentée par Me Rachid MEZIANI de la SELARL MEZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Florence
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
672289643f64f312698698fa
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Constestation suite à la reconnaissance du caractère professionnel des deux pathologies de Monsieur [T] [D] du 04/02/2021 NIR [Numéro identifiant 1] DEMANDEUR Société [2] Représentée par Maître Florence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00894
17 mai 2017
17 mai 2017
Déglise, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Super Jasmin, de la SCP Foussard
Source officiellecr
6137269dcd580146774270a6
13 décembre 2006
13 décembre 2006
Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU
Source officiellePS ctx protection soc 3
6644fdacff05552387a96970
24 avril 2024
24 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties en LS le : 1 Expédition délivrée à Maître GASTINEAU en LS le : ■ PS ctx protection soc 3 N° RG 22/01155 - N°
Source officiellecomm
Donne défautc/Mme Véronique Y
613720c6cd580146773ee451
2 février 1988
2 février 1988
par la cour d'appel de Paris (16e chambre section A), au profit : 1°/ de Mademoiselle Véronique X..., demeurant à Montreuil (Seine-Saint-Denis), 65, avenue du Président Wilson, 2°/ de Madame Florence
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00705
23 mars 2011
23 mars 2011
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils pour Mme X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10679
15 juin 2017
15 juin 2017
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Florence
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472790.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Mmes D L, Sandrine Riune, N K, Florence Arnaud, Eva Andin, Astrid Chaperon, I H, S Dubouil, Lucille Simonetti, MM. M A et Djibrill Baradji et d'autre part Mme Q B et M.
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