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68 résultats pour « Flora Labrousse »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF section 4 cab 2

65a6d80247251e2b2424ba74

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

N° Portalis 352J-W-B7G-CYMVK N° MINUTE 3 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 15 Janvier 2024 DEMANDEUR : Madame [T] [G] épouse [P], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Flora

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

6a10a3c5cdc6046d479b2409

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Totale numéro 2024-007054 du 13/09/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Représentée par Me Flora LABROUSSE, Avocat, #E1106 DÉFENDEUR Monsieur [B] [J] [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6360caa63c369c7f74997081

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

déférée à la Cour : Jugement du 01 Avril 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 18/04279 APPELANT Monsieur [X] [D] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Flora

Source officielle
TJ

Référés

6994d841cdc6046d47bcc112

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

VALORIZA CONSTRUÇÕES, [V] [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] (PORTUGAL) représentée par Me Flora LABROUSSE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1106 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6688de95676b73dd81b974c8

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

SEINE-SAINT-DENIS APPELANTE **************** Madame [Z] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Alexandra LECOQ, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 650 et Me Flora

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65ab75c236bfc00008d68ddf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

déférée à la Cour : Jugement du 03 Mai 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/10340 APPELANTE Madame [G] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Flora

Source officielle
CC

cr

613725b9cd58014677420103

Cassation

8 septembre 1998

8 septembre 1998

écarter la responsabilité pénale de Roger Y..., qui, en toute connaissance de cause, a choisi de déverser dans la rivière des résidus constituant des substances qu'il savait nocives pour la faune et la flore

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04e9ecdc6046d4793dabd

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

2025 2025P00151 Le 09 Octobre 2025, Maître Isabelle SANDRET DUPUY, représentant Madame [J] [Q], gérante, a procédé, au Greffe de ce Tribunal, à la déclaration de cessation des paiements de l'EURL FLORAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60335badceaa500cb2b75b03

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

MOTIFS Sur la divulgation de la jupe Flora par la société Iro La société Iro soutient qu'elle est titulaire de droits sur la jupe 'Flora' au titre des dessins et modèles communautaires non enregistrés

Source officielle
CC

cr

6079a8c39ba5988459c4ed5e

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

international des espèces menacées d'extinction signée à Washington le 3 mai 1973, ou à l'annexe A du règlement 338/97 CE du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

678ac3955289c7662ca30503

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Par courrier recommandé en date du 26 juin 2023, la société FLOA Bank a notifié à Madame [S] [B] [Z] la déchéance du terme.

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6797fa2757f17f9be6af8f84

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Cependant, la SA Floa n’a pas utilisé cette faculté de sorte qu’il y a lieu de considérer qu’elle s’en tient aux explications fournies dans son assignation.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1664745-1747191

Admin. suprême

9 mai 2006

9 mai 2006

  On 2 February 1995, while Mr Coimbra Henriques and another labourer were carrying out the stabilisation work at first-floor level, the wall of the building at no. 30 collapsed on top of them from

Source officielle
TA

Juge unique

DTA_2401236_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

état de leurs écritures : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxes foncières sur les propriétés bâties mises à leur charge au titre des années 2018 à 2023 à raison du bien situé 9013 Labrousse

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2506504_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

B..., au préfet d’Ille-et-Vilaine et à Me Flora Berthet-Le Floch. Délibéré après l’audience du 16 janvier 2026, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003625_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

d'une part, que la condition tenant à l'absence de solution alternative satisfaisante n'est pas remplie et, d'autre part, qu'il n'est pas justifié par l'intérêt public de protection de la faune et de la flore

Source officielle
TJ

Chambre 7

686c40c9dd7001754d625ee4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[J] [B], demeurant LD Antaillat - 63320 MEILHAUD, non comparant FLOA CHEZ SYNERGIE CS 14110 - 59899 LILLE CEDEX 9, non comparant TRESORERIE CONTROLE AUTOMATISE CS 81239 - 35012 RENNES CEDEX, non comparant

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a698cdc6046d47715954

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 31] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Marie-christine MOUCHAN - Me Joseph MAGNAN - Me Flora QUEMENER - Me Hervé BOULARD - Me Jérôme LACROUTS - Me Lucien LACROIX

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100740_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

l'absence de solution alternative satisfaisante n'est pas remplie et, d'autre part, que les opérations de tir autorisées ne sont pas justifiées par l'intérêt public de protection de la faune et de la flore

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68676bddfdaf41a8356be6a7

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Rôle N° RG 24/10588 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNSYA [L] [M] C/ [H] [Y] [C] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth RECOTILLET Me Flora

Source officielle

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