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15 résultats pour « Fabien DESMAZURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-1

69e857d8cdc6046d4718b9f1

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[Adresse 1]., représentant : Me Clarence SAUTERON de l'AARPI MONCEAU AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1311 Intimé : Monsieur [Z] [Y], représentant : Me Fabien DESMAZURE

Source officielle
CA

14e chambre

603727e414fc0e02e362e506

Appel

28 mai 2015

28 mai 2015

237 [Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 619 - N° du dossier 20150083 assistée de Me Fabien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6791de4a93ef93c421386a23

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[D] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Vincent JARRIGE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 INTIMEE Société CESAR GRAPHIQUES [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Fabien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

677f6625e034c1f8dc4588cf

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

juridictionnelle Partielle numéro 751010022021053260 du 07/01/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE La société HELLOCOURTIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00255

Cassation

10 février 2009

10 février 2009

X..., engagé en qualité de responsable de secteur par la société Desmazières a été licencié pour faute grave par lettre du 7 avril 2004 ; Attendu que pour déclarer le licenciement non fondé sur une

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b62656cdc6046d47b6d40f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/04/2025 Sàrl 70 FOOD [Adresse 1] 509298600 2008B21499 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Monsieur Patrice ABELE, Monsieur Fabien

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb20a0de54ff609f816e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2024 rendu en rectification de l'arrêt N° 179 en date du 07 mai 2024: Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne

Source officielle
CA

3e Chambre A

61624d6eed30a8f56173831d

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

DUPIELET de l'Association PIERI ETIENNE / DUPIELET FABIEN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉES SARL GROUPE EUROCAF ASSURANCES au capital de 7622.45 €, prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a0fe4decdc6046d4786e7fa

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20259517 - Représentant : Me Corinne DEMAZURE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163121b615c943a65e04361

Appel

22 février 2012

22 février 2012

BV ayant son siège social [Adresse 11] a [Localité 3] (HOLLANDE) représentée par son représentant légal Représentées par Maître Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour Assistées de Maître Fabien

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf128455

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6a0ff550cdc6046d4789e012

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

siège social [Adresse 2] [Localité 2] SELAS MJS Partners représentée par Me [R] [X] en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS [A] ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] SAS Desmazieres

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69dd3c1ecdc6046d471f4a62

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

AXA FRANCE IARD (Me PUJOL) ; Société SOL ESSAIS (la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI - VUILLQUEZ - HABART - MELKI - BARDON - SEGOND - DESMURE - VITAL) ; S.A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69654ed7cdc6046d47102979

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

B - ZI La Couperigne - 13127 VITROLLES, prise en la personne de son représentant légal en exercice toutes deux représentées par Maître Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocats au barreau de

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69654f5ccdc6046d4710328a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BOULOGNE BILLANCOURT, elle même prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESMURE-VITAL

Source officielle