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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6711faa17603bf88a1884577
16 octobre 2024
16 octobre 2024
GENERATION COUVERTURE SOLAIRE C/ [J] copie exécutoire le 16 octobre 2024 à Me FABING Me BOURHABA LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielle3ème chambre 3ème section
65a82983228119c903226a16
17 janvier 2024
17 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copies certifiées conformes délivrées à : - Maître Fabiani, vestiaire R241 - Maître Bouchara, vestiaire C594 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/06505
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531d02f2bdbd8318d8090b
29 août 2023
29 août 2023
GENERATION COUVERTURE SOLAIRE [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Stéphane FABING, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008259964
28 décembre 2005
28 décembre 2005
François Loloum, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIETE LES LABORATOIRES DU DOCTEUR E. BOUCHARA, - les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60985
16 juin 2022
16 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 21-25.656 Demandeur(s) : la société DiaSorin Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : Mme
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90741
30 juin 2022
30 juin 2022
[O] [F], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451601.20220131
31 janvier 2022
31 janvier 2022
Bouhanna, son avocat, au titre de articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90099
19 janvier 2023
19 janvier 2023
pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian (1009-1), greffier lors des débats du
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60962
16 juin 2022
16 juin 2022
[X] et autre Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud Rhône Alpes Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91170
24 novembre 2022
24 novembre 2022
[G] [C], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne Renault-Malignac, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50096
12 février 2026
12 février 2026
[O] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : l'association Serena Avocat(s) : la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel Ordonnance : 50096 ORDONNANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91184
24 novembre 2022
24 novembre 2022
[V] [G], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société SNC Trosy, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Fabienne
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020381766
11 mars 2009
11 mars 2009
, avocat de la SOCIETE MEUSE COMPOST, de Me Balat, avocat de la communauté urbaine du grand Nancy et de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la société Betaigne Environnement, - les conclusions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10188
8 mars 2023
8 mars 2023
Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Cepasco, de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.
Source officiellecr
6137261acd58014677422f57
16 juin 2004
16 juin 2004
Palais de Justice à PARIS, le seize juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10909
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Carillon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.
Source officielleChambre sociale
63d379e6d1bc2605de4b4859
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BEAUNE LABORATOIRE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me [Y] [V]., avocat au barreau de Dijon.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100578
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme [F], de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [T], après débats en l'audience
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022024095
22 mars 2010
22 mars 2010
Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de Me Le Prado, avocat de Mme A, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la commune de Vanves et de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de
Source officiellecr
Monsieur le procureur de la République le 9 septembre 2005c/Fabien X
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01179
20 février 2007
20 février 2007
Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA
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