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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
61633c0e7eadebb7307d1e2d
14 juin 2011
14 juin 2011
CARBON - CHAMPAGNE - DEBUSIGNE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, Notaires Associés - [Adresse 1] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assistée par Me Evelyne
Source officielle17e Chambre
6162dd05cadecb9ef7c7e193
26 juin 2012
26 juin 2012
Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CHARPENTIER, avocat au barreau de NICE Me Evelyne RAYBAUD, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée
Source officielle1re Chambre A
603662d9dabdc2042dbdcd69
3 novembre 2015
3 novembre 2015
de son représentant légal en exercice y domicilié [Adresse 1] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Evelyne
Source officielle1re Chambre B
616308065a67331bacec3cae
10 novembre 2011
10 novembre 2011
Localité 20], demeurant [Adresse 17], pris en sa qualité d'héritier de son père Monsieur [X] [J], décédé le [Date décès 4]1991 représentés par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assistés de Me Evelyne
Source officielle15e Chambre A
6162cc34fea1086acdbe41d1
18 janvier 2013
18 janvier 2013
représentée par son Directeur en exercice domicilié ès qualités en ladite succursale, [Adresse 10] représentée par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Evelyne
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abeb
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Montée de l'Hermitage 06000 NICE, représenté par son syndic en exercice la SA Cabinet BORNE ET DELAUNAY 2 rue Valperga-06000 NICE, représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Evelyne
Source officielle8e Chambre C
6162f3c524fee0dd3d0060f2
16 juin 2011
16 juin 2011
actions italienne) dont le siège est à [Adresse 7] et la succursale [Adresse 6], prise en la personne de son dirigeant en exercice, représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Evelyne
Source officielle4e Chambre B
6162f6f8b807dfe813d29784
6 février 2012
6 février 2012
Localité 15] (06), demeurant [Adresse 12] Monsieur [P] [L] né le [Date naissance 6] 1968 à [Localité 19], demeurant [Adresse 22] représentés par la SCP COHEN GUEDJ, avoué à la Cour assistés de Me Evelyne
Source officielle17e Chambre
61630b6c42de3d260b99325b
6 septembre 2011
6 septembre 2011
[B] [U] Me RAYBAUD, avocat au barreau de NICE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NICE en date du 05 Mai 2010, enregistré au répertoire
Source officiellecr
6137256bcd5801467741d90f
7 décembre 1995
7 décembre 1995
Evelyne, épouse EMIN, - Z...
Source officiellecomm
613722e6cd58014677402ea4
20 janvier 1998
20 janvier 1998
Parant, demeurant ..., 2°/ de Mme Evelyne A..., demeurant 2, place du Stade, 51380 Villers Marmery, 3°/ de la société Deforge immobilier, société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ de M.
Source officiellecomm
61372145cd580146773f26ae
24 avril 1990
24 avril 1990
Monique X... épouse Y..., demeurant ensemble à Angers (Maine-et-Loire) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1987 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre B), au profit de Madame Evelyne
Source officiellecomm
61372121cd580146773f1387
19 juin 1990
19 juin 1990
Jean Y..., veuf de Mme Evelyne, Jeanne, Clotilde X..., demeurant résidence "Les Commores Plaisance", bâtiment "Le Moroni" A1, chemin du Puy à Antibes (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ;
Source officiellecomm
613721e2cd580146773f8752
27 avril 1993
27 avril 1993
Denis A..., 28/ Mme Evelyne Z... épouse A..., demeurant tous deux lieudit "L'Ancienneare" ou village Sucère à Reville (Manche), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR03569
15 juin 2011
15 juin 2011
Robert R..., Mme Evelyne S..., Mme Jeannine T..., M.
Source officiellecomm
6137235ecd58014677408e76
8 février 2000
8 février 2000
Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de Me Choucroy, avocat de MM.
Source officiellecomm
61372290cd580146773fe855
16 janvier 1996
16 janvier 1996
Christian Y..., 2 / de Mme Evelyne X..., demeurant ensemble 24, La Muscadelle, 13550 Noves, 3 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), société d'assurances à forme mutuelle à cotisations
Source officiellecomm
6137233ccd580146774072a7
22 juin 1999
22 juin 1999
demeurant ensemble14, rue de Freiberg Bernardswiller, 67210 Obernai, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1997 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), au profit de Mme Evelyne
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162da74dda066944ee0e8da
19 juillet 2012
19 juillet 2012
& ASSOCIES (Me Gerbert RAMBAUD), avocats au barreau de LYON INTIMÉ : [N] [T] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par M.
Source officiellecomm
61372282cd580146773fdd3d
17 octobre 1995
17 octobre 1995
Tournaille, 2 /Mme Evelyne Tournaille, née Lecouflet, demeurant tous deux 175, place Voltaire, 50000 Saint-Lô, en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1993 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre
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