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3 704 résultats pour « Etienne Boyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

661041a6c9ea95b316fe1dc1

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

NGE FONDATIONS [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Etienne BOYER de la SCP DBM, avocats au barreau de PARIS - #P0174 S.A.

Source officielle

Page 1 sur 186

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Immatriculations

BOYER, Etienne

SIREN 848441333Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR ETIENNE BOYER

SIREN 891726507Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

07/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR ETIENNE BOYER

SIREN 891726507Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

08/03/2026

Voir →

Créations

BOYER, Francis, Etienne, Raoul

SIREN 539583310Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

27/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR ETIENNE BOYER

SIREN 891726507Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

29/10/2024

Voir →

TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e982ecdc6046d476557ea

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

comparant par Me Philippe REZEAU Avocat substituant Me Me Philippe REZEAU Avocat (L158) ET : 1) SAS OBER, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS B 382745404 Partie défenderesse : comparant par Me Etienne

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f6c5cdc6046d47aedf3d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de RENNES,et Maître Etienne BOYER (postulant), avocat au barreau de PARIS - #P0174 DEFENDERESSES L’Association Syndicale Libre [Adresse 2] de la résidence sise [Adresse 3], représenté par son syndic

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

69f43fa4cdc6046d472e45d2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Etienne

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6973b36ecdc6046d4773204e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

agissant par le biais de sa succursale QBE FRANCE sis [Adresse 7] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Etienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a9bd3db21cbdd88f69

Appel

7 février 2007

7 février 2007

agissant poursuites et diligences de ses Président et Directeur Général domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour, assistée de Maître Etienne

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66964107f5112d8edd0575cc

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

enseigne E.LECLERC Dont le siège social est sis [Adresse 9] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Philippe PENSO, avocat postulant au barreau de MARSEILLE et Maître Etienne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e89304f271a402af33b86a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

INTIMÉES : Société [Adresse 20] [Adresse 4] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Etienne BOYER, substitué par Me Maud RIVOIRE de la SELARL DBM, avocats au barreau de PARIS.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6a0b704ccdc6046d471e25e2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

dont le siège social est sis [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Philippe PENSO de la SCP STREAM, avocats postulant au barreau de MARSEILLE et maître Etienne

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d753ea43407b9102661

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RCS de [Localité 19] sous le numéro 328 987 862 [Adresse 6] [Localité 7] Rep/assistant : Maître Philippe LALANNE de la SCP LALANNE-JACQUEMAIN LALANNE, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Etienne

Source officielle
CA

1ère ch. civile

62736b02a58162057dac68f9

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

RCS d'Amiens 330 189 028 22 boulevard Michel Strogoff 80440 BOVES représentée par Me Yannick ENAULT de la Selarl YANNICK ENAULT-CHRISTIAN HENRY, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Etienne

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

631835230876004f131a6192

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

représentant légal domicilié au siège, [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Etienne

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e3aaacbea0fe684b84

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DELTA DORES EMS [Adresse 51] [Adresse 19] [Adresse 13] [Localité 45] représentée par Maître Etienne BOYER de la SELARL DBM, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0174 S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd926fef5848f05e0f8a2fa

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-François DELRUE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Etienne

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60361a03dc4f827dedac5c9d

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, membre de la SELARL ADEKWA, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Etienne

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb1ba0de54ff609f811a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Localité 4] Représentée par Me Camille SUDRON avocat au barreau de RENNES substituant Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Etienne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

662b43d7fe254500083149e0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

753 072 [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Bruno Regnier de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 Assistée de Me Etienne

Source officielle
CA

2e Chambre

6162fa95687317f24325afb5

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

HDI-GERLING, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Etienne

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a17cedccdc6046d4730942f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

RCS de [Localité 9] 447 754 086 [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Me Emmanuelle BOURDON de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et Me Etienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c947bd3db21cbdd87d42

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

BOYER -TTE (TOUT TISSAGES ELASTIQUES) Siège social : Lieu-dit "Les Combes" 42580 L'ETRAT représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître LARCHER, Avocat, (SAINT-ETIENNE) ASSURANCES GENERALES

Source officielle