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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30a
27 février 2008
27 février 2008
Gilles DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée 25 janvier 2007 par Maître Clémence BECTARTE, avocate substituant Maître Eric
Source officielle1re chambre 1re section
6034d76b6ca8060262560487
15 septembre 2016
15 septembre 2016
9] (75) [Adresse 3] Représentant : Me Delphine LAMADON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 418 Représentant : Me Eric PLOUVIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035a6e47a60cb0ad89b1cb3
22 mars 2016
22 mars 2016
née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 3] [Adresse 4] [Adresse 3] Monsieur [L] [M] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 5] Représentés et assistés par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d017
4 février 2009
4 février 2009
J. le 12 / 12 / 2006), comparant, assisté de Maître PLOUVIER Eric, avocat au Barreau de PARIS, LE MINISTÈRE PUBLIC, appelant, RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement
Source officiellesoc
613722f3cd580146774039dc
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Eric X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Troyes (section industrie), au profit de la société Da Silva, société à responsabilité limitée
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e12
28 janvier 2016
28 janvier 2016
de nationalité Française, né le 26 Mars 1980 à BRIVE (19), Artisan plombier, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b01
26 février 1998
26 février 1998
La société ATOUTS SERVICE, ayant son siège social aux CLAYES SOUS BOIS (Yvelines), a été créée en 1993 entre Monsieur Jean-Luc X..., Madame Martine Y..., son épouse et Monsieur Eric Z....
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591b
6 novembre 2001
6 novembre 2001
ARRET DU 06 NOVEMBRE 2001 N.G ----------------------- 00/01003 ----------------------- Eric X...
Source officiellesoc
61372305cd580146774046f0
4 février 1998
4 février 1998
Eric Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 août 1995 par le conseil de prud'hommes de Saintes (section industrie), au profit : 1°/ de M.
Source officiellesoc
613720bbcd580146773edec5
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Eric B..., manutentionnaire, demeurant ..., 4°/ de M.
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd28
26 avril 2001
26 avril 2001
Eric X..., demeurant ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Charente-Maritime, dont le siège est ..., 3 / du Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f31d
22 mars 2012
22 mars 2012
Eric Y...
Source officielleChambre 02 (chargement)
69ab0036cdc6046d47be516b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Erick
Source officielleChambre des référés
62e378fef18708e2e904afc1
26 juillet 2022
26 juillet 2022
DOMOFINANCE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 JUILLET 2022 Le 26 juillet 2022, nous Eric MARECHAL, premier président de la cour d'appel d'Angers, assisté de Magali GOUBET, greffier, avons prononcé l'ordonnance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100138
1 février 2012
1 février 2012
X..., qui ne peut ériger sa propre carence en grief, s'était abstenu d'indiquer ses droits prévisibles à la retraite, à brève échéance, que ce soit en 2010 ou en 2012, année de ses 60 ans, a souverainement
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd8853f
18 mai 2006
18 mai 2006
B... 29860 PLOUVIEN représenté par la SCP GAUTIER-LHERMITTE, avoués assisté de la SELARL DANO-AVELINE-JANVIER, avocats Madame Jocelyne Y... épouse X...
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65c1314cd4f3671a27f85d1c
2 février 2024
2 février 2024
JURICAB ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DEUX FEVRIER DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 7ème CHAMBRE CIVILE, Assistée de Monsieur Eric
Source officielleService des référés
6585e2ad638cf45b25ce6abe
22 décembre 2023
22 décembre 2023
DEMANDEUR Monsieur [V] [K] [E] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Eric SIMONNET de la SELARL SIMONNET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E0839 DEFENDERESSE Madame [Y] [C] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d18
16 mars 2021
16 mars 2021
dématérialisé No: 1265245089612875 La SARL ASSAINISSEMENTS TERRASSEMENTS VOIRIES DU LOIRET (A TVL) Prise en la personne de son gérant, Monsieur [Z] [L] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Eric
Source officielle3e chambre
6033ab842fadc45f9576950e
27 avril 2017
27 avril 2017
04225 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS Me Eric
Source officiellePage 1 sur 4