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73 résultats pour « Eric DIAMANTIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

686dfb1b002316e0ca848fd8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Localité 3] demeurant : [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant : Me Arnaud GUYONNET de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Ayant pour avocats plaidants : Me Raphaël CHIKLI et Me Eric

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1114JUD003643697

Admin. suprême

14 novembre 2000

14 novembre 2000

    La requérante, née en 1934 et résidant à Pillemoine (France), est représentée par M e   Eric Diamantis, avocat au barreau de Paris (France).

Source officielle
CC

cr

61372632cd58014677423b48

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

-B...est seule poursuivie pour avoir détourné en janvier 1989 un diamant de 3, 32 carats monté en bague au détriment de la victime, qui le lui avait confié dans le but d'obtenir que le prix de sa revente

Source officielle
TJ

Référés Civil

Mai 2026 à 09h00 Salle D S.A.R.L. LE DIAMANT DU TERROIRc/S.A

69d82154cdc6046d47b21ffd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

LE DIAMANT DU TERROIR c/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdc8

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Eric X... a interjeté appel de cette décision signifiée le 9 février 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c872bd3db21cbdd854e7

Appel

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Sur des propositions de Valérie, un compromis a été réalisé "en choisissant dans les diamants confiés une pierre de 1.75 carat, provenant d'une broche de trente pierres de 0.06 carat formant le pavage,

Source officielle
CA

Chambre civile

672088ebd9b5cc5d4430a0c6

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La SCI Fort Diamant Downtown, la SCI Fort Diamant Uptown, la SARL F2M Communication et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc21

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

Décision déférée à la cour : Ordonnance de Référé du Président du Tribunal d'Instance de FORT DE FRANCE, en date du 12 Septembre 2011, enregistrée sous le no 12-11-0017 APPELANT : Monsieur Eric X..

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000008097667

Admin. suprême

6 février 2002

6 février 2002

Eric I..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91846

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

X...sa prise de fonction à la clientèle professionnelle, en qualité de « chargé de clientèle professionnelle » à compter du 20 novembre 2012 à Jarry (bâtiment le Diamant).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210011

Cassation

11 janvier 2018

11 janvier 2018

Eric Z..., domicilié [...]                    , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 29 novembre 2017, où étaient présents

Source officielle
CA

8e Chambre A

616355d5bf1fa7f870d2a000

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

[W] - [A] [F] - [H] [U] & [C] [V] dont le siège est à [Adresse 14] demeurant et domicilié demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté par Me Eric

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1127DEC006290200

Admin. suprême

27 novembre 2003

27 novembre 2003

Les requérants sont frères et dirigent une entreprise familiale de négoce international de diamants ayant notamment pour activité l’importation de diamants à Anvers (Belgique), où la société est implantée

Source officielle
CC

soc

61372181cd580146773f451e

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Muse, demeurant à Beaumezt-les-Loges (Pas-de-Calais), 18, Résidence Diamant, 74°/ de M. Gérard XL..., demeurant à Beaurainville (Pas-de-Calais), ..., 75°/ de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:0705DEC006082100

Admin. suprême

5 juillet 2001

5 juillet 2001

{ width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 60821/00 présentée par Spyros DIAMANTIDES

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0216DEC004706420

Admin. suprême

16 février 2023

16 février 2023

Eric Mauvoisin Delavaud («   le requérant   ») né en 1964 et résidant à Le Perrier, a saisi la Cour le 19 octobre 2020 en vertu de l’article   34 de la Convention de sauvegarde des droits

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bc9c2799a9057d5dd0c2

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Habitation Genipa [Localité 9] Représentée par Me Eric DIENER de la SELARL SHAKTI, avocat au barreau de MARTINIQUE S.A.R.L.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025748517

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

Vu la requête, enregistrée le 20 février 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'UNION DES INDUSTRIES DE LA FERTILISATION, dont le siège est Le Diamant A 14 rue de la République

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b3a

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Muse, demeurant à Beaumezt-les-Loges (Pas-de-Calais), 18, Résidence Diamant, 74°/ de M. Gérard XK..., demeurant à Beaurainville (Pas-de-Calais), ..., 75°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372413cd58014677411f33

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Eric Deloeuvre, demeurant 6, rue Lothaire 2, 54000 Nancy, 61 / de M. Jean-Claude Deneuville, demeurant 11, rue des Primevères, 54121 Vandières, 62 / de M.

Source officielle