Jean-Paul Enjalbert X... et autres, - les conclusions de M. A....

[D] Avocat(s) : la SELAS Froger & Zajdela Défendeur(s) : la société MJ Enjalbert et associés, ès qualités, et autre Ordonnance : 50038 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

PARIBAS S.A. représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Jean-Claude ENJALBERT représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT REFORMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

CENTRE-ECOLE DU SERVICE DE LA FORMATION AERONAUTIQUE A SAINT-YAN SAONE-ET-LOIRE , FARDEL, INSTRUCTEUR-PILOTE AU CENTRE-ECOLE DU S.F.A.C.T., AERODROME DE MONTPELLIER FREJORGUES MAUGUIO HERAULT , ENJALBERT

mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Naturhouse, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société MJ Enjalbert

X... demande l'annulation de l'arrêté du 16 décembre 1988 classant les collèges en 4 catégories en tant qu'il place le collège de Moulins Engilbert qu'il dirige en 1ère catégorie au lieu de le classer

Adresse 3], ont formé le pourvoi n° Z 23-14.604 contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2023 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Enjalbert

TRESORERIE [Localité 2] [Adresse 2] CAISSE [3] MIDI PYRENEES DEPARTEMENT JURIDIQUE ET CONTENTIEUX HOIST FINANCE AB SIP [Localité 3] SGC [Localité 1] [2] CHEZ [F] Me Jean-Claude ENJALBERT

Accord de régime de travail concernant CHATEAu-CHINON PDC site Moulins Engilbert

Limanton, en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1989 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de : 1°) Mme Marguerite A..., veuve Z..., demeurant au château de Limanton à Moulins Engilbert

Serge M..., 28) Mme Mireille J..., épouse M..., demeurant ensemble Chaume de Commagny à Moulins Engilbert (Nièvre), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Bourges

[V] [I], domicilié [Adresse 5], de la société Enjallbert et associés, pris en qualité de mandataire liquidateur et de mandataire ad'hoc de la société Eco Tendance, 7°/ à la société MMA Iard, société

ENJALBERT & ASSOCIES, es-qualité de mandataire judiciaire de l'ADOM 82 [Adresse 2] [Localité 8] S.C.P.

M.J ENJALBERT & ASSOCIES, dont le siège social est sis 13, rue de l'Hôtel de Ville - BP 546 - 82005 MONTAUBAN CEDEX Représentée par Me Florence SIMEON de la SCP CAMBRIEL STREMOOUHOFF GERBAUD-COUTURE ZOUANIA

expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer l'origine et l'étendue des désordres affectant l'extension de la crèche " La Marelle " à Moulins-Engilbert

Engelbert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 septembre 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Cameroon shipping lines, Centre

N° SIRET : 613 820 596 [Adresse 6], [Localité 1] représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Eglantine ENJALBERT, avocat au barreau de PARIS DÉBATS :

liquidation judiciaire par le Tribunal de Commerce de MONTAUBAN suivant jugement en date du 29 mars 2000 et que la Banque C a déclaré sa créance au titre du prêt du 5 décembre 1998 auprès de maître ENJALBERT