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140 résultats pour « Emmanuelle VITELLI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

662b43a4fe2545000831471a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DOMUS IMMOBILIER-CENTURY 21 Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Emmanuelle VITELLI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Olivier ROMANI, avocat au barreau

Source officielle

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CA

Chambre 4-3

6973b36bcdc6046d47732008

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DBVB-V-B7F-BHF3J S.A.S. [6] C/ [I] [H] Copie exécutoire délivrée le 22 Janvier 2026 à : - Me Constance DRUJON D'ASTROS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V202 -Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-1

68fc5d87af64986e40f7e261

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Rôle N° RG 22/05590 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHQK [V] [J] C/ [X] [S] Société AGS-CGEA DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 24 OCTOBRE 2025 à : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6688ddf3676b73dd81b96bea

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Portalis DBVB-V-B7F-BHS5D [J] [S] - [G] C/ Caisse CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES B OUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 05 JUILLET 2024 à : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-2

678b47148cafc520068c1679

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ABC INDUSTRIE Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2025 à : Me Emmanuelle VITELLI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Marie HASCOËT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

67044c038d5cd4a8759a5459

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE REQUERANTE: Madame [A], [M], [J] [L] née le 19 Avril 1955 à JARVILLE LA MALGRANGE (Meurthe-et-Moselle) 15 Chemin de la Corvée 54160 FROLOIS ayant pour avocat de Me Emmanuelle

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 5

67044c038d5cd4a8759a5464

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE REQUERANT : Madame [A], [E], [P] [T] née le 19 Avril 1955 à JARVILLE LA MALGRANGE (Meurthe-et-Moselle) 15 Chemin de la Corvée 54160 FROLOIS ayant pour avocat de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

688c4f3e29d40d57a3e55331

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Etablissement Public CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS c/ [W] [V] épouse [V] Etablissement Public DEPARTEMENT DE [Localité 6] Etablissement Public REGIE DES TRANSPORTS POITEVINS 'VITALIS

Source officielle
CC

cr

61372618cd58014677422e54

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

violation des articles 4, 5 et 6 de la loi du 5 juillet 1985, 1351 du Code civil et des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté les ayants droit d'Emmanuel

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742712d

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

Emmanuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 29 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe partielle de Medhi Y..., poursuivi

Source officielle
TJ

Service des référés

6686fe98e74459e0c7edd45e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MAAF ASSURANCES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 04 Juillet 2024 PRESIDENTE :Alicia VITELLO GREFFIERE lors des débats :Julie BONNAMOUR GREFFIERE lors du délibéré:

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205007_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CC

cr

éesc/Stéphane B

61372563cd5801467741d49e

Cassation

19 octobre 1994

19 octobre 1994

-qui a volé avec Emmanuel Y... la motocyclette de Lebrun- tenu d'indemniser le préjudice subi par Emmanuel Y... dans l'accident qu'il a provoqué le jour même du vol et dit que la compagnie AXA Assurances

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TA

3ème Chambre

DTA_2003212_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Mme A B a déposé un dossier de candidature afin de s'inscrire au Master 1 Psychologie clinique intégrative et vieillissement de l'université Côte d'Azur.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b793ea43407b9fbb77b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SELF CLIMAT MORVAN, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Catherine MOUNIER-FOND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substituée par Maître Emmanuelle HANGEL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

660c4d221ff97dabd6b8611f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ABEILLE IARD & SANTE ès qualité d’assureur de la Société VIGILIS [Adresse 5] [Localité 20] non représentée Monsieur [U] [L] du Cabinet PRICE WATERHOUSE COOPERS LLP, en sa qualité d’administrateur de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1b966cdc6046d47528e69

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

;sensibilisation du grand public sur la question du handicap et du vieillissement Immatriculé(e) au RCS d'Orléans N° B 898 727 755 (2021B00788) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise a été

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CA

9e Chambre C

61628cc9293034a8c342f6b9

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 DECEMBRE 2012 N°2012/ 1267 Rôle N° 11/09731 SARL JOEN C/ [P] [Y] Grosse délivrée le : à : -Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6864c1fe31953a33f9365e4f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La société SMACL et la régie des transports poitevins Vitalis ont également formé un pourvoi incident contre ce même arrêt. 13.

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CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd88842

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

Emmanuel X... ... 59113 SECLIN Comparant en personne et assisté de Me Jean-Noùl LECOMPTE (avocat au barreau de CAMBRAI) substitué par Me LEDIEU INTIME : SA AUCHAN FRANCE Centre Commercial V2 Quartier de

Source officielle