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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
65bc61e44fb290a34607421b
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ZIZU, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Maître Emmanuelle HAZIZA, avocat au barreau de LYON Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a7cdc6046d47f68aef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SCI DACEM [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuelle HAZIZA, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.
Source officielleJ.E.X
6622b42dc91e3bdd7a88c1d2
18 avril 2024
18 avril 2024
KAN [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Frédéric DELAMBRE de la SELARL CABINET DELAMBRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON substituée par Me Emmanuelle HAZIZA, avocat au barreau de LYON
Source officielle3ème chambre 1ère section
6866cb4fd33109fd079accf8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [Z] [P] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Cindy SAMAMA de l’AARPI GRAUZAM - ELBAZ - SAMAMA, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #L0223 et par Maître Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
688c4ef829d40d57a3e552f1
31 juillet 2025
31 juillet 2025
00294 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 31 JUILLET 2025 APPELANT : [V] [Z] né le 16 Avril 1973 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
65321aab9e4ea48318f5abd7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
naissance 2] 1955 à [Localité 10] (Maroc) de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] / FRANCE représenté par Me Sandrine MONCHO, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me HAZIZA
Source officielle6ème chambre
DTA_2203743_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
représentant la société EMMANUELLE.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02837_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 septembre 2023, ensemble un mémoire complémentaire enregistré le 14 décembre 2023, la société Emmanuelle, représentée par Me Haziza, demande
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210225
22 mars 2018
22 mars 2018
Emmanuel Y..., Madame Halima X... épouse Y... et la société Axa France Iard à l'encontre du jugement rendu le 30 octobre 2015 par le tribunal de grande instance d'Evreux ; AUX MOTIFS QUE l'article 908
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007974
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Vu la requête, enregistrée le 24 juillet 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Halima B, épouse C, représentée par Mme Fatima A, demeurant ... ; Mme B, épouse C demande
Source officielleJ.L.D.
68dd9d94548223b2c7adeae5
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 25/01420 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N34C Le 01 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA
Source officielleJ.L.D.
68dd9d98548223b2c7adeb7b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 25/01420 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N34C Le 01 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA
Source officielleJ.L.D.
68dd9d9f548223b2c7adeca7
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 25/01422 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N34L Le 01 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA
Source officielleJ.L.D.
68dd9da0548223b2c7adecd3
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 25/01418 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N33V Le 01 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA
Source officielleJ.L.D.
68dd9d97548223b2c7adeb50
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 25/01423 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N34S Le 01 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA
Source officielleJ.L.D.
68dd9d99548223b2c7adebdb
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 25/01413 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N3YD Le 01 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA
Source officielleJ.L.D.
68dd9d9c548223b2c7adec2a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 25/01419 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N334 Le 01 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA
Source officielleJ.L.D.
68dd9d9e548223b2c7adec8f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE CONTRÔLE SYSTÉMATIQUE DES MESURES DE SOINS PSYCHIATRIQUES Juge des Libertés et de la Détention ORDONNANCE N° RG 25/01414 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N3YN Le 01 Octobre 2025 Nous, Judith HAZIZA
Source officielle2ème chambre section A
686766fb7c03803a32c271b7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ARRÊT DU 03 JUILLET 2025 REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE PRÉSENTÉE PAR : Madame [V] [S] née le 16 Novembre 1971 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Habiba
Source officielleChambre 8/Section 1
6786b2f8df5b5c7d10ca440e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Assistée de Madame HALIFA Zaia, Greffière, DEMANDEUR Madame [N] [O] [W] [D] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Carole YTURBIDE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS - 131 ET DEFENDEUR
Source officiellePage 1 sur 4