Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7c
8 juin 2017
8 juin 2017
Représentants :- Me Anne DE CAMBOURG de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS -Me Emmanuel CUIEC, avocat au barreau de BREST Madame Claude Y... ...
Source officielle1ère Chambre
659cf3050b6b43000800d8b4
8 janvier 2024
8 janvier 2024
] [J] né le 19 Juillet 1947 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Emmanuel
Source officielleEVOCATION
69a7374bcdc6046d4767bd15
24 janvier 2025
24 janvier 2025
(SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Inscrite sous le numéro 510 302 953 au R.C.S. de [Localité 2] Maître BOUHENIC - avocat au barreau de Paris Maître BALK-NICOLAS- avocat au barreau de Quimper Maître Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91317
25 mars 2014
25 mars 2014
contradictoire, prononcée à l'audience publique du 25 Mars 2014, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Georges X... ... 29480 LE RELECQ KERHUON non comparant, représenté par Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
62e8be984f6d33e2e97f0a42
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Représentée par Me Dimitri BUISSON, plaidant, avocat au barreau de LA ROCHELLE INTIMÉ : Monsieur [J] [Y] né le 11 Novembre 1975 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f54
22 octobre 2007
22 octobre 2007
né le 03 Mai 1966 à TUFANBEYLI (TURQUIE) ... 29800 LANDERNEAU représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assisté de la SCP Emmanuel CUIEC, avocat Madame Hatice X..
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb5
21 décembre 2006
21 décembre 2006
représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me Tanguy LANNUZEL, avocat INTIMÉS :Monsieur Marc Y... ... représenté par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assisté de M Emmanuel
Source officielleChambre civile 1
68643bae0bb2f8a66ca648bb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
TRECOBAT, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentant : Maître Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, avocats au barreau de BREST, avocats plaidant La S.A.
Source officielle1ère Chambre
6160920ddb7ff645d85664ac
9 septembre 2014
9 septembre 2014
Madame [O] [D] épouse [P] née le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Emmanuel
Source officielle1ère Chambre
68ef2a7e1643bddf8ff84e0f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
épouse [N] née le [Date naissance 5] 1949 à [Localité 30] [Adresse 11] [Localité 10] Représentée par Me Hugo CASTRES de la SELEURL HUGO CASTRES, postulant, avocat au barreau de RENNES et par Me Emmanuel
Source officielle1re chambre civile
6614386b3bbdffcd9171ba25
8 avril 2024
8 avril 2024
greffe le 08 Avril 2024, après prorogation du délibéré initialement prévu le 12 mars 2024 ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [E] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c66
26 janvier 2021
26 janvier 2021
Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST APPELANTE A rendu l'ordonnance suivante : Madame G...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe909cdc6046d4787ca76
21 mai 2026
21 mai 2026
Commerce et des Sociétés de BREST sous le numéro 433 913 126agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle1ère Chambre
603674ccac330716a2e7a1e9
20 octobre 2015
20 octobre 2015
de la SCP CORNEN-LAURET-LECLET-FAGE, , avocat au barreau de BREST INTIMÉ : Monsieur [R] [T] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
627f48ef551627057d32e120
13 mai 2022
13 mai 2022
BREST INTIMÉE : SARL LE CHARABANC SOCIETE NOUVELLE [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES et Me Emmanuel
Source officielle4ème Chambre
69d88c00cdc6046d47bae5b8
9 avril 2026
9 avril 2026
TRECOBAT prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau de BREST
Source officielle1ère Chambre
6035705797b818969521add4
26 avril 2016
26 avril 2016
Régulièrement assigné, n'a pas constitué avocat Mme [X] [P] [A] divorcée [J] née le [Date naissance 5] 1953 à [Localité 1] ([Localité 1]) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle3ème Chambre Commerciale
631835210876004f131a617c
6 septembre 2022
6 septembre 2022
LUXIOR IMMOBILIER, inscrite au RCS de Brest sous le N° 393 271 390 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle4ème Chambre
5fde819f2ebb82592473da16
28 juin 2018
28 juin 2018
Représentée par Me Emmanuel CUIEC de la SCP CUIEC, Plaidant, avocat au barreau de BREST Représentée par Me Jean-paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
65449d78c71a6a83181c8ed4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Plaidant par Me Emmanuel
Source officiellePage 1 sur 3