à Toulouse (31200) ; -parcelle 829 AK 172, sise 46, rue Adonis à Toulouse (31200) ; -parcelle 829 AK 163, sise 44, rue Adonis à Toulouse (31200) ; -parcelle 830 AO 52, sise 5, impasse Negreneys

diverses variétés de maïs au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées, 2°) ordonne le cas échéant la production du dossier administratif relatif à l'inscription de l'hybride Adonis

[T] [G], appelant, assisté de Me Mehdi ADJEMI, avocat de permanence commis d'office, présentlors du prononcé de la décision -M.

ADONIS PISCINES, S.A.R.L. LB PISCINES, S.A. QBE EUROPE, assureur décennal de la société ADONIS PISCINES.

LE PREFET DU [Localité 1], non comparant, non représenté Me Mehdi ADJEMI et M.

URER, Greffier jugement contradictoire premier ressort Copie exécutoire à : Me Adossi Copie certifiée conforme à : Me Foulon Bellony + Parties + Dossier + Commissaire de Justice Délivrées le : 10

à la cour : Jugement rendu le 08 Février 2022 par le Juridiction de proximité de PONTOISE N° RG : 1121002122 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 18/04/23 à : Me Emilie

que la société Dubois Jardins fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'en faisant figurer sur leurs catalogues respectifs et en commercialisant les jardinières Manhattan, Philadelphia, Hortensie, Lobelie, Adonis

La société Adonis est dès lors fondée à opposer, en application des dispositions précitées au point 12, l’irrecevabilité de ce moyen. 15.

ce que Claudine X... a été déclarée coupable d'exposition, mise en vente, vente de produits toxiques s'agissant du konjac, du psyllium, de l'argile blanche, de la rauwolfia, de la noix vomique, de l'adonis

le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 10 H 00, en visioconference se sont présentés : -Mme [B] [Z] [P], appelant, assisté de Me Mehdi ADJEMI

A demande au tribunal de prononcer la décharge de cette imposition, ainsi que de la majoration de 42 euros dont elle a été assortie à l'occasion de la mise en demeure de payer qui a été émise le 15 décembre

au capital de 35.353.530 €, inscrite au RCS de NANTERRE , demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée par Me Ferhat ADOUI

DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt confirmatif attaqué D'AVOIR déclaré le licenciement de Monsieur Laurent X... sans cause réelle et sérieuse et D'AVOIR en conséquence condamné la société Adonis

In the case of Adrović and Others v.

Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience; A l'audience publique de ce jour, à 09 H 30, en visioconference se sont présentés : -Mme [S] [G], appelant, assisté de Me Mehdi ADJEMI

facture correspond à des frais exposés par la Société SOFREX pour le compte de Monsieur X... en tant qu'expert judiciaire et à un solde d'honoraires à percevoir sur un dossier en cours ou terminé dit « ADJOVI

la protection de SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS - RG n° 11-22-000704 APPELANTE Madame [G] [H] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Cyrianne ADJEVI