de Rouen CHUBB EUROPEAN GROUP SE (SE) - 31, place des Corolles - Esplanade Nord - La Tour Carpe Diem - 92400 Courbevoie représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Elsa

avocate au barreau de Rouen CHUBB EUROPEAN GROUPE SE, ès qualités d'assureur de la société NL Logistique (SA) - [Adresse 9] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Elsa

deRouen Rôle 2025 006154 DEMANDEUR [Z] [G] [M] SE, ès qualités d'assureur de la société [Q] LOGISTIQUE (SE) - [Adresse 7] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de Paris, plaidant par Me Elsa

Léon X... à payer à Mme Françoise A... et à M.

produit par l'administration indique un nombre d'inscrits inconnu ; la commune de Choisy-le-Roi est numérotée district n° 9 mais celle d'Alfortville district n° 5 ; l'un de ses autres vœux, le lycée Léon

Elles soutiennent qu'aucune faute n'est démontrée à l'égard de la société Léon Grosse Aquitaine par les appelants en garantie.

Elma, - les conclusions de M. de la Verpillière, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à l'issue des opérations du deuxième tour des élections municipales de Sainte-Rose le 19 mars 1989, le bureau

No 10/ 05274 AFFAIRE : Société TBWA PROD (ELSE) ... C/ Françoise X... épouse Y...

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1993 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la Mairie d'Argenteuil, Hôtel de Ville, boulevard Léon Feix, Argenteuil

1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Christian X... né le 31 Décembre 1935 à LOMME (59160) Madame Henriette Y... épouse X... née le 18 Septembre 1937 à LILLE (59000) Demeurant ensemble 3 rue Elsa

B A, représenté par Me Léo Sépulcre, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à

Pierre Rateau, demeurant 115, rue Elsa Triolet, 38220 Vizille, 30 / M. Fernand Ravet, demeurant 4, rue Jean Jaurès, 38350 La Mure, 31 / M.

2025 ----------- LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAMBRAI a, dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Madame [E] [M] épouse [D] psychomotricienne / psychothérapeute née le 27 Avril 1977 à CALAIS 18-20 rue Léon

CH... domicilié 20 rue Léon Verrier à Moislains (80200) ; Parcelle cadastrée section Q n°241 appartenant à : M. F...

le 20 juin 1956 à Vaitahu-Tahuata, de nationalité française, demeurant à Papeete,... 1. 2- Madame Liliane Z..., née le 25 juillet 1957 à Vaitahu-Tahuata, de nationalité française ; 1. 3- Monsieur Léon

KUEHNE + NAGEL ROAD 201 rue Léon Jouhaux ZAC Nord-Est 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE représentée par Me Gabriel RIGAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Sonia GHADDAB, avocat au barreau de LYON

° 20/00796, en date du 16 avril 2021, APPELANT : Monsieur [X] [W] né le 25 juillet 1979 à NEUFCHATEAU (88300), demeurant 9 avenue Mangin, entrée C Les Pivoines - 54000 NANCY Représenté par Me Elsa

[D] [H] [G] [B] [V] [KC]., [C] [I] es qualité de tutrice de Monsieur [F] [X] [M] [B] [V] [KC], Centre Hospitalier BEAUVAIS – Espace Sainte Lucine 40 avenue Léon Blum 60000 BEAUVAIS Copies délivrées