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52 résultats pour « Elsa CAZOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Affaires Contentieuses

69dd41b9cdc6046d471faf15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[W] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elsa CAZOR, avocat au barreau de l’Aveyron DEFENDERESSES La MGEN dont le siège social est [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal

Source officielle

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TJ

TJ - CIVIL2

6a0e0ef9cdc6046d475abfa6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

En conséquence, il y a lieu de déclarer le tribunal judiciaire de Chartres incompétent territorialement et de renvoyer l’affaire devant le tribunal judiciaire de Cahors.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219391

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

  Household Angiola PESIRI 1946 Matilde DELL’ERARIO 1972   Nicola IRACE Born in 1941 Deceased in 2018 Heirs Liberata NANNI 1951 Francesco IRACE 1983 Fabrizio IRACE 1985 Giovanni FORNI 1943 Elisa

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564676c5d9057df80388

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

DU [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC LE CABINET ATRIUM GESTION, représentant : Me Elisa GUEILHERS de la SELEURL ELISA GUEILHERS AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1119DEC004405120

Admin. suprême

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Nei motivi del ricorso ella ripeté i rilievi concernenti la situazione di R.

Source officielle
CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1d

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

cour : Arrêt rendu le 23 Mai 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/2829 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL Me Elisa

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02348_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

propositions de postes dont une est modifiée pour intégrer l'une des demandes des salariés pour travailler à Carros ".

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:440424.20220707

Admin. suprême

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il ressort des pièces des dossiers soumis aux juges du fond que l'Union de coopératives agricoles (UCA) " La Quercynoise ", dont le siège social est situé à Cahors (Lot), est une union de deux coopératives

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02345_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

B a estimé que la proposition du 20 juillet 2017 du poste " IPO Business Analyst pour site industriel " basé à Carros, assortie d'une formation en anglais ainsi que d'une qualification et rémunération

Source officielle
CC

civ1

6137265dcd58014677424fea

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Jacques Z..., notaire, demeurant à Sauzet, Luzech (Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit : 1 / de Mme Marie Elia A... veuve de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0626DEC005048813

Admin. suprême

26 juin 2018

26 juin 2018

width:196.43pt; display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 50488/13 Elisa

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a34636cdc6046d4712a2aa

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COMMERCE DE RODEZ AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 20/01/2026 * DEMANDEUR(S) : [Adresse 1] [T] (SARL) [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : Maître Cyril TRAGIN Maître Elza

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02347_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

propositions de postes dont une est modifiée pour intégrer l'une des demandes des salariés pour travailler à Carros ".

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd26b63637c907b7ab2

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Formation paritaire de DIJON, section Industrie, décision attaquée en date du 06 Juillet 2021, enregistrée sous le n° 21/00065 APPELANTE : [P] [C] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Elsa

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67874f19d61a5c2f4aa36566

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 10 Janvier 2024 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° RG : 2023F00420 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Elisa

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019f074e929a9d8fa9b21

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

289 763, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Manuel RAISON, avocat au barreau de Paris, vestiaire : C2444, Me Ondine CARRO

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

67f0ba40ea6533065f551d52

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame [Y] [U], greffière en pré-affectation, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le six mars deux mille vingt cinq, assisté de Madame Elisa

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-219392

Admin. suprême

29 août 2022

29 août 2022

1963 Edoardo MISTRETTA 1927 Giuseppe PETTONATI 1931   Antonino INTRAVAIA 1929 Carmelo LA TERRA 1929   Marianna RUGGIRELLO 1941   Maria TAMARO 1939   Maria Rosa MONTANTE 1936   Elsa

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef71758d5c08d4a262e6e2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

INTIMEE SCI L'OLIVAIE , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Elsa

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0264502fc178212f7f38c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

OR D O N N A N C E DEMANDEURS AU REFERE: Société SDC NEOSIS Bât A, dont le siège social est sis [Adresse 12] représentée par Me Estelle GARNIER, avocate au barreau de RENNES, substituée par Me Elisa

Source officielle