par ses représentants légaux Monsieur [W] [R], né le 6 juillet 1988 à [Localité 9], et Madame [X] [R], née le 4 octobre 1994 à [Localité 7] (Mali), [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Elodie

par ses représentants légaux Madame [W] [D] née le 4 octobre 1994 à [Localité 5] (Mali) et Monsieur [Z] [D] né le 06 juillet 1988 à [Localité 8], [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Elodie

Amandine BIAGI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 6719 du 20/ 05/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Elodie

[1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 17 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [V] [H] domicilié chez Monsieur [K] [W] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Elodie

ELODIE FREMONT ET JEAN FABRICE HEY M. [X] (décédé) [S] Mme [A] [L] [C] [S] M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/04983 N° Portalis 352J-W-B7H-CYYOU N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires à: -Me Olivier AUMONT -Me Elodie QUER -Me Jean-François

au contraire fondées sur des pièces et documents probants ; que les faits, qui apparaissent contraires à l'intérêt social de la société Arche et ont au contraire privilégié ceux de la société Elodie dans

; Mlle Elodie X, demeurant ... ; M. Jean-Charles Y, demeurant ... ; M. Daniel Z, demeurant ... ; M. Jean-Louis A, demeurant ... ; M. Maurice B, demeurant ... ; M. Jacques C, demeurant ...

IL EST REPROCHE à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes de Mme B..., épouse C..., tendant à la condamnation de la SCP Elodie D...et Jean-Fabrice Y..., notaires associés, et de la société Coutot-Roehrig

par Mme Louise C..., épouse D..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 31 mars 2017 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Elodie

16652 APPELANTE Madame [V] [P], ÉPOUSE [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Gwenaël SAINTILAN, avocat plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : E0664 INTIMEES SCP ELODIE

Jean-Philippe, - Y...

Joaillerie, solidairement avec Jean-Pierre Y..., à verser à l'administration des douanes la somme de 130 338,57 euros pour les droits éludés au titre de l'importation sans déclaration de marchandises fortement

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 février 2007, qui, pour corruption de mineur et atteinte sexuelle par majeur sur mineur de quinze ans en

ARRÊT AU FOND DU 15 JUIN 2017 am N° 2017/ 530 Rôle N° 15/15538 [A] [G] veuve [W] C/ [O] [M] [P] [E] épouse [M] Grosse délivrée le : à : Me Elodie

Jean-Louis A..., Mme Joëlle A..., Mme Véronique A..., M. Jean-Marie A..., M. Lionel A..., Mme Elodie A... et M.

Jean-Marie Z... , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 19 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre M.

Jeanne, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 24 février 2000, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures en comptabilité, l'a condamnée à