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1 390 résultats pour « Elisabeth CLEMENT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7a

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 3 Avenue Hoche 75008 PARIS représentée par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assistée de Me Elisabeth

Source officielle

Page 1 sur 70

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Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Créations

ELISABETH, Clementine, Marie, Ornela

SIREN 989752613Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

01/08/2025

Voir →

Créations

GRAS, Clementine, Elisabeth

SIREN 814598389Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

15/06/2025

Voir →

Radiations

LECARPENTIER, Léa, Clémentine, Elisabeth

SIREN 951971381Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

04/04/2025

Voir →

Ventes et cessions

Jaud, Clément, Renault, Elisabeth Anne Claudette, Poulard

SIREN 934994005Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

modification survenue sur l'origine du fonds d'un établissement principal

06/03/2025

Voir →

Ventes et cessions

CROUZATIER, MARTINEZ, SENECHAL, Audrey Elisabeth, Vincent, Clément, Marcel

SIREN 984019794Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

Cession sous acte authentique en date du 26/02/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue de la Duchesse Anne 35430 Saint-Jouan-des-Guérets Adresse de l'ancien propriétaire: 4 Rue de la Duchesse Anne 35430 Saint-Jouan-des-Guérets

05/03/2024

Voir →

CC

civ3

6137232fcd580146774068e4

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle 1re et 2e chambres civiles réunies), au profit de la société Hôtel Pension Carlton Elisabeth

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f2ef09cdc6046d470d6ddb

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

le bien moyennant un prix de 270 000 euros, dont 10 000 euros de commission due à la Sas La Clé du Bonheur Immobilier.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

689437445b43bcd1194a9574

Appel

6 août 2025

6 août 2025

PHILIPPE CLEMENT [Localité 4] DJIANSTEPHANE SERRATRICE Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Nous, Elisabeth TOULOUSE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1995:0405DEC002397794

Admin. suprême

5 avril 1995

5 avril 1995

passports for Elisabeth and Tomas.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

62849041498a54057d102e2c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

LSPK Représentant : Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 APPELANT S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8dde8

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine FARINELLI, conseiller -Colette CLEMENT-BARTHEZ, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ee

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Gérard Z... et son épouse Mme Elisabeth A... la somme de 10. 000 euros avec intérêts au taux légal à compter du 4 septembre 2003, déboute M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65aec10754a01215df779647

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 18 janvier 2024 Par Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Elisabeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5fbd3db21cbdd8ada7

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

APPELANTE SARL CABINET X... représentée par son Liquidateur en exercice, Madame Elisabeth D... Y...,, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92468

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

. --------------------------- Rendue publiquement le vingt et un mai deux mille quinze par Mme Odile CLEMENT, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers,

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

613720d1cd580146773eea18

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve Paulette Y..., née CLEMENT, demeurant ... au Bouscat (Gironde), 2°/ Monsieur

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007971305

Admin. suprême

14 novembre 1997

14 novembre 1997

RAMAN née Y... demeurant chez Me Elisabeth Z..., 38, avenue J.B.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87afd

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

BONZOM Pierre Elie X... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL Denise Marie Y... veuve X... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Elisabeth MERLIERE représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebb

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

.-19700 SAINT CLEMENT représentée par Me Dominique VAL, avocat au barreau de CORREZE Demanderesse en omission de statuer à l'encontre d'un arrêt rendu le 20 OCTOBRE 2014 par la COUR D'APPEL DE LIMOGES

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7F-FDAP S.A.R.L. LES CLEFS DE L'IMMOBILIERc/S.A

6272196f228a02057de67643

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

LES CLEFS DE L'IMMOBILIER c/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b561

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

- le 22 août 2005 à l'encontre de la SA CLC et de son assureur AGF L'ordonnance de clôture a été rendue le 13 juin 2007.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1d2cdc6046d472c123c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière. DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c093cdc6046d472bf90c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

6a21c1a3cdc6046d472c0e8b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Cadre Greffière.

Source officielle