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382 résultats pour « Duthoit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

6137242fcd58014677413566

Cassation

1 avril 2004

1 avril 2004

à l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe (Orléans, 21 mars 2002), d'avoir fixé à une certaine somme les frais et émoluments de la SCP Duthoit-Desplanques

Source officielle

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CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean JOUANNES

613725d5cd58014677420dda

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 8 janvier 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean JOUANNES, Daniel DUTOIT

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300306

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

Didier X..., en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Dutheil, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

comm

61372378cd5801467740a38c

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

A... et Y..., de Mme Z..., du Cabinet Bleger-Rhein, du Bureau Duthoit Legros, de Mme B... et de M.

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408d24

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Y..., en qualité de directeur du magasin situé rue de la Procession à Paris, dénommé magasin Duthot ; que l'intéressé était muté le 5 octobre 1992, dans un autre magasin situé boulevard Barbès à Paris,

Source officielle
CC

comm

61372424cd58014677412ceb

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

X... déclarée par la société Duthoit au passif de la société Bleu Azur ; Condamne la société Duthoit et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300239

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

société Delfino la somme de 28 857,46 euros ; Mais attendu qu'ayant constaté que le maître de l'ouvrage avait adressé à la société Delfino un projet d'accord mentionnant que la société Sigma Groupe Dutheil

Source officielle
CC

soc

6079b1fe9ba5988459c54dde

Cassation

3 mars 1971

3 mars 1971

DANS LA SOCIETE DUTHOIT ; QU'EN STATUANT AINSI, ALORS QUE LE CONTRAT DE TRAVAIL DE DAME X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d7

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

DUTHOIT C/ Jocelyne X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404199_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 6 septembre 2024, le juge des référés a, sur la requête n°2402820 présentée pour la SCI Duthoit Saint Dominique, par Me Guevenoux-Glorian, désigné M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

67f4dc22bbf04ef7856e58c6

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

889082921 Partie demanderesse : assistée de Maître Anne Alcaraz Avocat (L047) et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson - Maître Guillaume Dauchel Avocat (W09) ET : SAS ETABLISSEMENTS F DUTHOIT

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1aeb6cdc6046d472729c0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Partie demanderesse : assistée de Maître Anne Alcaraz Avocat (L047) et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson - Maître Guillaume Dauchel Avocat (W09) ET : SAS ETABLISSEMENTS F DUTHOIT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01318

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Duthoit à compter du 18 avril 1995, en qualité d'attachée commerciale ; qu'elle a été placée en arrêt de travail pour maladie du 2 avril 2007 au 1er octobre 2007, puis du 14 décembre 2007 au 26 mars 2008

Source officielle
CC

comm

61372411cd58014677411da6

Cassation

19 novembre 2003

19 novembre 2003

X... étant désigné comme liquidateur ; que la société Cabinet Loiselet père et fils Daigremont, la société Masson, la société Duthoit, la société PG Lance et la société Axa global risks (les assurés) ont

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100742

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Dutoit Meinsier A..., aux droits de laquelle se trouve la SCP Fonteyne Bosquillon de Jenlis Boudry Lesselin (le notaire), la rédaction de l'acte de prêt, en précisant qu'une inscription hypothécaire de

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f8561

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Philippe C..., demeurant à Paris (16e), ..., 2 / de Mme Isabelle Y..., demeurant à Paris (2e), ..., prise en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Duphot Concorde, société à responsabilité

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300643

Cassation

16 septembre 2021

16 septembre 2021

[J] [D], domicilié [Adresse 17], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Dutheil venant aux droits de la société Gery Dutheil, 11°/ à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00006

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société [Z] Dutheil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86169

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DUTHOIT-DESPLANQUES ARRÊT du : 28 MARS 2002 N° : N° RG : 01/02613 DÉCISION DE LA COUR :

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaf68a0617868a32eed3fe

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

, - a déclaré irrecevable l'intervention forcée par la SCP Desrousseaux Dutoit Meinsier Legrand de Maître [U], ès qualités, et de la SELARL Périn et Borkowiak, - a condamné la SCP Desrousseaux Dutoit

Source officielle