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11 résultats pour « Djibrillou SALE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163d00274df0e9c0194f8dd

Appel

11 février 2010

11 février 2010

PROMODIB prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège : [Adresse 1] représentée par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assistée de Me Djibrillou SALE, avocat au barreau de SEINE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2f0b0c7dd80c1cf3c4a6

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Djibril, avec 158 autres salariés, a saisi le conseil de prud'hommes de Meaux de demandes en paiement de prime, de congés payés afférents et de dommages-intérêts, sur le fondement du principe d'égalité

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fde2d6f16802c0a824ad35a

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Djibril, avec 158 autres salariés, a saisi le conseil de prud'hommes de Meaux de demandes en paiement de prime, de congés payés afférents et de dommages-intérêts, sur le fondement du principe d'égalité

Source officielle
CC

soc

613722f9cd58014677403e3c

Cassation

28 janvier 1998

28 janvier 1998

Djibril Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Makam A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 décembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01065

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

Djibril X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 13 janvier 2017 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Afpa Martinique, dont le

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6866cb44d33109fd079acb32

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Localité 1] agissant en qualité de représentant légal de [Z] [W], demeurant à [Localité 8] - SÉNÉGAL représenté par Me Caroline GIRARD, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C2321, Me Djibril

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00423

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

Après vérification sur cette date, et à cet horaire, il n'y avait que deux salariés dans l'établissement, à savoir vous-même et un éducateur qui était chargé de l'accueil au rez-de-chaussée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Djibril DDDDDDDDDD..., domicilié [...]                                 , 301°/ à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

X..., les cent soixante-dix-neuf salariés et les ayants droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300100_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Siriki Haïdara, Koroma Bato Moussa, Kuela Raobila Hervé, Lamah Jean Bienvenu, Mansare Kassim, Millimono Gnouma Victor, Ndiaye Elhadji Ngounta, Nikiema Issouf, Nsaku Ndolomingo Gloire, Ouedraogo Mady, Sall

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2600074_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

cet égard, pour cette période de trois ans, il ne produit que des bulletins de paie pour les mois d’octobre 2021 à septembre 2023 et une attestation d’emploi du 15 avril 2024 au nom d’un dénommé « Djibril

Source officielle