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12 résultats pour « Didier OUARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca60bd3db21cbdd8adb3

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD, avoués- No du dossier 0743776 Rep / assistant : Me Didier OUARD, avocat au barreau de PARIS (C. 687) INTIME **************** Composition de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034ea39b5e0b615c16664db

Appel

2 septembre 2016

2 septembre 2016

représenté par Me Franck DELAHOUSSE, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Audrey MARGRAFF, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE Société DELSEY [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Didier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2535252_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Ouardes, vice-président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2107860_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Ouardes, président, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Mathé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023.

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f260

Cassation

19 juin 1997

19 juin 1997

Didier, prévenus, - la société X... , - la société Y... et Cie, dite " les Maïseries de l'Est ", solidairement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle

Source officielle
CC

civ3

613720cfcd580146773ee91a

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

D..., E..., F..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Giannotti, conseillers, M. Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779711

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

OUDARD, demeurant 11, rue Aristide Briand à Vitry-le-rançois (51300) ; - n° 112 921, présentée par M.

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CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Olivier GOSSEREZ, demeurant 1, allée de la Louisiane û Didier à Fort-de-France (97200), M. Jean-François GRANDJEAN, demeurant 21, chemin de la Clinique à Sainte-Clothilde (97490), M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6162c1c734defd4c4b3b45a6

Appel

9 avril 2013

9 avril 2013

de la SCP CROCHET-DIMIER , avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUÉES LE : 10 octobre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Février 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200260

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

II) ; Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, Avocat aux Conseils, pour Mme Z...- X... ; PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'ordonnance infirmative attaquée d'AVOIR, rejetant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162b2534abc2618d50e0583

Appel

29 mars 2013

29 mars 2013

CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 29 Mars 2013 APPELANT: Monsieur [I] [U] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par de la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assisté de la SCP CROCHET-DIMIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01735

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Didier F..., taxidermiste, a déclaré qu'il provenait d'un parc zoologique en Belgique et qu'il l'avait naturalisé en 1991 pour un nommé Georges G... ; que, puis, à l'audience devant le premier juge, la

Source officielle