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26 résultats pour « Didier CIEVET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

6162c5121e6e055673490884

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

CIEVET, avocat au barreau de LYON [O] [U] née le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 20] (RHONE) [Adresse 21] [Localité 13] représentée par Maître Didier CIEVET, avocat au barreau de LYON

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

615e0e61c25a97f0381f55c3

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

[U] [D] [I] né le [Date naissance 1] 1939 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Didier CIEVET, avocat au barreau de LYON Mme [Z] [S] épouse [I] née le [Date

Source officielle
CA

6e chambre

5fda10ee5b6bf4540ba54d9e

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE N° Section : Référé N° RG : 17/00035 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 04 Octobre 2019 à : - Me Didier

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61627765a2bc6369e8386c34

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Maître Yves REVELLIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme [P] [U] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 4] (RHÔNE) [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Maître Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff1

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

ER / ALMP COPIE + GROSSE Me Didier TRACOL Me Jean- Charles LE ROY DES BARRES Numéro d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 00146 Décision déférée à la Cour : JUGEMENT rendu par le

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60362b8abe732d8e67e5f3f4

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRÊT DU 08 Décembre 2015 APPELANTS : Me [I] [L] ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS AVA [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb5

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

née le 16 Mai 1983 à LYON (69002) ... ... 69210 L'ARBRESLE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Didier CIEVET, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd9ad4e359a4da1e11d5878

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

[I] [S] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 4] SAS YNOVIA [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Didier CIEVET, avocat au barreau de LYON, Toque :187

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6162678c12fe6a3e85a6c904

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Février 2013 RG : F 05/00819 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 19 FEVRIER 2014 APPELANTE : SARL LIESSE VOYAGES [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Didier

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CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d151

Appel

25 juin 2009

25 juin 2009

représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Didier CIEVET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2008 / 30006 du 20 / 11 / 2008 accordée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede2

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

né le 01 Septembre 1966 à LYON (69004) ... 69690 BESSENAY représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Didier CIEVET, avocat au barreau de LYON ******

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CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efcd

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

né le 08 Septembre 1952 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69210 CHEVINAY représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Didier CIEVET, avocat au barreau de LYON (

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CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87da5

Appel

7 février 2006

7 février 2006

ROCHER, Didier et Gérard X... aux dépens.

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CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c9

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

Francis et Didier X... et Mmes B...

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf80

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

C / Didier Y...

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024585673

Admin. suprême

23 septembre 2011

23 septembre 2011

Didier Ribes, Maître des requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de la société Total Gaz, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd502ee85d0474bddb35f6

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

de PARIS, substitué par Me OUADHANE DEFENDERESSE : CPAM DU VAL DE MARNE [Localité 4] Dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Fanny WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Didier

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CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a618

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

en personne, assisté de Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Patrick Y... ... 27240 CORNEUIL représenté par Me David VERDIER, avocat au barreau D'EVREUX Monsieur Didier

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CA

Pôle 2 - Chambre 5

603629fff3ea8c8cfd165239

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

-Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 13/00363 APPELANT Monsieur [Z] [P] né le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Didier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163b5291669d540ac7baa4b

Appel

22 septembre 2010

22 septembre 2010

Plaidant pour la SEP BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Juin 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Didier

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