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597 résultats pour « Dhote »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01514

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

thérapeutique ; qu'en relevant que l'exemple 5 ne précise pas les détails de l'expérimentation et le protocole appliqué et qu'il y serait uniquement constaté une réduction importante de la teneur en DHT

Source officielle

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TJ

Chambre 01

69fa359acdc6046d47b3ffea

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

2026 N° chambre : Chambre 01 N° RG 26/04185 - N° Portalis DBZS-W-B7K-2VXU (ex RG 23/00837 réinscrit ) DEMANDEURS : Mme [A], [K] [M] épouse [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Alice DHONTE

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69fad808cdc6046d47c0c504

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

110 Nous, Agnès FALLENOT, Présidente de chambre, Vu le jugement rendu le 23 décembre 2025 par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Laon ( n° RG 25/00005 - N° Portalis DBWI-W-B7J-DHO4

Source officielle
CC

comm

613721accd580146773f5eb7

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

Pierre, Victor X..., demeurant ensemble Maintenay route de Berck à Auxi le Château (Pas-de-Calais), 3°) la société à responsabilité limitée d'Exploitation des anciens Etablissements Dhoye Thuillier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b5

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Du 18/3/2008 Arrêt no JLT/DB/IM Dossier no06/02769 SNC LABORATOIRE MERCK SHARP & DHOME CHIBRET / Nadine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1b9

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Du 18/3/2008 Arrêt no JLT/DB/NV Dossier no06/02771 SNC LABORATOIRE MERCK SHARP & DHOME CHIBRET / Dominique X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b1bb

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Du 18/3/2008 Arrêt no JLT/DB/IM Dossier no06/02770 SNC LABORATOIRE MERCK SHARP & DHOME CHIBRET / Valérie X...

Source officielle
TJ

Chambre 04

66901f69af84b0bef080eb2d

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 2] [Localité 14] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE La S.A.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02345

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Laboratoire Merck Sharp et Dhome Chibret.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1a

Appel

22 mars 2004

22 mars 2004

mai 1997 COUR D'APPEL DE DOUAI DU 28 juin 1999 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Damien X... né le 17 Juillet 1967 à ROUBAIX (59100) 164 Rue Coli 59290 WASQUEHAL Assigné suivant exploit de la SCP DHONTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e72

Appel

10 mars 2021

10 mars 2021

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE MISE EN ETAT 1ère Chambre ORDONNANCE DE JONCTION du 10 mars 2021 No RG 20/00568 - (joint au dossier 19/01453) No Portalis DBV7-V-B7E-DHOT Vu le jugement au fond du

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02346

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Laboratoire Merck Sharp et Dhome Chibret.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02347

Cassation

25 novembre 2009

25 novembre 2009

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Laboratoire Merck Sharp et Dhome Chibret.

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CA

Avis

CADA:20090822

Appel

16 avril 2009

16 avril 2009

secrétariat le 12 février 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative (direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins - DHOS

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CA

Cour d'Appel

6253cdd5bd3db21cbdd94a74

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE Procédure à bref délai article 905 du cpc ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ de l'appel DU 21 SEPTEMBRE 2020 No RG 20/00555 No Portalis DBV7-V-B7E-DHNT 1ère Chambre Ordonnance

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CC

other

6137263ecd580146774240f7

Cassation

20 novembre 2006

20 novembre 2006

demandeur ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire du Trésor ; Vu les conclusions en défense de Me Dhonte

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6815a660f6a5bc34ae8ee4ff

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 16] Représentant : Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [U] [N] [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Arnaud EHORA, avocat au

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10089

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

l'association hôpital Saint Joseph est un établissement privé à but non lucratif et non un établissement public ou participant au service public visé par les dispositions précitées de la circulaire DHOS

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CA

1ère Chambre

64b77f41d1e51905db2b1dea

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Daniel ACQUARONE, Conseiller Mme Laurence BEDOS, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.

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CA

Chambre Commerciale

64b8d0cea5d4a205dbc5cea2

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

barreau de HAUTE-LOIRE INTIMES ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Annette DUBLED-VACHERON, présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale, assistée de Céline DHOME

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