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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 1
6710aa62be64d7e5102450b4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
, Dhapop dans une combinaison beige et noire, Dhapou et Dhapop dans toutes combinaisons de bicolores à bout noir ; Dhapan, Dhapopin, Dostra, Didbout et Daxi dans une combinaison beige et noire dans la
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008128680
28 avril 2003
28 avril 2003
Dhaou X, demeurant ... ; M.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008166499
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Dhaou X demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 20 février 2004, présentée par M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008154990
9 avril 2004
9 avril 2004
Taoufik Ben Dhaou A ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008095742
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Dhaou X..., ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211813_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France née le 14 décembre 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à A Dhadon
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02277_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Choechoe Dhondup Dhawo Tsang, né le 3 février 1992.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008101732
21 juin 2002
21 juin 2002
Dhaou Ben Mohamed X... , ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008167114
19 novembre 2004
19 novembre 2004
Dhaoui X... A demeurant ... ; M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200588_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 17 janvier 2022 et le 18 mai 2022, Mme C A, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de A Dhadon, représentée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05631
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Dhaou Y... du chef de violences aggravées, a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge d'instruction de requalification et renvoi devant le tribunal pour enfants ; La COUR, statuant après débats
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502221_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Le rapport de Mme Lacau, les observations de Me Dhafour pour Mme A... ont été entendus au cours de l’audience publique du 22 décembre 2025 à 14 heures, le préfet de La Réunion n’étant pas représenté.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006077
6 avril 2007
6 avril 2007
Article 3 : La présente décision sera notifiée à Mme Dhaoui B, à Mme Nadia A et au ministre des affaires étrangères.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007879190
16 juin 1995
16 juin 1995
Dhafer Y... demeurant chez Maître Yves X... ... ; M.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2405092_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
valoir qu'il est originaire du district de Dhaka, au Bangladesh, qu'il a été activement impliqué dans la politique du BNP, qu'il était secrétaire de Schecchashebok Dal de la circonscription n° 49 de Dhalpur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00026
6 janvier 2010
6 janvier 2010
ledit contrat d'assistance technique précise « que le donneur d'ordre a l'intention de sous-traiter une partie des travaux relatifs à la modernisation du MIRAGE 2000 en MIRAGE 2000-9 sur le site d'AL DHAFRA
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162cc37fea1086acdbe41f6
3 mai 2012
3 mai 2012
l'Algérie à Tunis' intitulé 'acte de mariage' mentionnant qu'elle a été mariée par son cousin maternel en la présence du mari et de deux témoins dénommés ; qu'il est mentionné que cet acte a été étqbli le 9 Dhou
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5d
1 mars 2021
1 mars 2021
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT No 179 DU 01 MARS 2021 R.G : No RG 20/00392 - VMG/EK No Portalis DBV7-V-B7E-DHAF Décision déférée à la Cour : ordonnance au fond, origine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100288
19 mars 2014
19 mars 2014
Tunis " intitulé " acte de mariage " mentionnant qu'elle a été mariée par son cousin maternel en la présence du mari et de deux témoins dénommés ; (¿) il est mentionné que cet acte a été établi le 9 Dhou
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02501_20240730
30 juillet 2024
30 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2023, la SA Eiffage, représentée par Me Chahid-Nouraï et Me Dhamoh de Orrick, Herrington et Sutcliffe, conclut au rejet de la requête et à ce que soit
Source officielle