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107 résultats pour « Delphine MARCHAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb18bd3db21cbdd8cd5e

Appel

13 janvier 2009

13 janvier 2009

représentée par son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 19, rue de la République 84130 LE PONTET représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Delphine

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb5a02cdc6046d475f2cf7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

] [Adresse 4] [Localité 1], non comparant Débats en audience publique le 25/03/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS: Président : Monsieur Rémi Folléa Assistés lors des débats par Madame Delphine

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6a0f734dcdc6046d477e38d2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE THIONVILLE Site Quai Marchal 05 Quai Pierre Marchal 57100 THIONVILLE ¤ CHAMBRE CIVILE - CHAMBRE 1 CABINET 0 _____________ DOSSIER I N° RG 23/00592 - N° Portalis DBZL-W-B7H-DTZ3

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0db5c25a97f0381f4efe

Appel

16 février 2015

16 février 2015

Les consorts [O] demande condamnation in solidum de la SCI Kal, du cabinet Maréchal et de la SCP [F] à leur payer 184 184 €, correspondant à la commission indûment perçue par le cabinet Maréchal.

Source officielle
TJ

Service des référés

660ef064fbb79e8fd3d32e89

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

N° RG 24/51701 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4GLV N° : 1/MC Assignation du : 29 Février 2024 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 avril 2024 par Delphine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb59e0cdc6046d475f29ee

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DEFENSE : * GAEC DU CLEMATIN [Adresse 3], Débats en audience publique le 25/03/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS: Président : Monsieur Rémi Folléa Assistés lors des débats par Madame Delphine

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

68e034df74e929a9d8fc8104

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

PUYT-GUERARD HAUSSETETE la SELARL [8] --------------------------------------- DM/LT JUGT S/F Copie exécutoire à : - Maître Elisa HAUSSETETE de la SCP PATRIMONIO PUYT-GUERARD HAUSSETETE - Maître Delphine

Source officielle
TJ

Référés civils

65a978a919a7f19a78305a70

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LYONNAIS C/ Syndicat de copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic en exercice la Régie COGESTRIM TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Delphine

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6a0e2381cdc6046d475c57e4

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

DÉFENDEUR Monsieur [K], [E], [N] [U] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 1] (SEINE-MARITIME) demeurant [Adresse 2] Défaillant L’affaire appelée au Chambre du Conseil le 31 Mars 2026 ; Madame Delphine

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6a0e237dcdc6046d475c5785

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2] 1964 à [Localité 2] (SEINE-MARITIME) demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Solène LOUE, avocate au barreau du Havre L’affaire appelée au Chambre du Conseil le 31 Mars 2026 ; Madame Delphine

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d089fbcdc6046d470dff86

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* d) Condamner la société VINTAGE CRUISES LDA aux entiers dépens de la procédure incluant les frais d'huissier relatifs à la saisie conservatoire du navire SS DELPHINE.

Source officielle
CA

13e chambre

628490c9498a54057d10309f

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Enfin, il précise être maréchal des logis depuis le 1er mars 2021 et être père d'une fille de quatre ans.

Source officielle
CA

Référés du PP

635cc36a0d69e87f74e6c070

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6032f1777c2ee265463af088

Appel

26 octobre 2017

26 octobre 2017

, membre de la SCP Marchal Mas Collinet-Marchal Vérité, avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Me Anne-Sophie Vérité, avocat INTIMÉES SCI Activités Courrier Industriel prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad47

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

FOULON et Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Monsieur Marcel FOULON, Président, étant chargé de faire un rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad48

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

FOULON et Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Monsieur Marcel FOULON, Président, étant chargé de faire un rapport.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

67f043c502fc178212f858dd

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 10] (PAS-DE-[Localité 8]), demeurant [Adresse 7] défaillant L’affaire appelée lors de l’audience de dépôt des dossiers du 04 Février 2025 ; Madame Delphine

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6a0f57fecdc6046d477c1da3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le 13 juillet 2017, la SASU Foncière Etoile Marceau (ci-après la société Foncière Etoile Marceau) a acquis les lots 16, 17 et 18.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90257

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Delphine X... Jimmy X... Mackaël X...

Source officielle
TJ

1ére chambre B

68e9758d3ea43407b9129983

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[O] 30, boulevard du Maréchal Juin 06800 CAGNES SUR MER représentée par Me Pierre CHAMI, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant DEFENDEURS : Monsieur [U] [W] 8, rue du Vallon 69500 BRON représenté

Source officielle