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87 496 résultats pour « Defos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300722

1 octobre 2020

1 octobre 2020

En mai 1998, la société Rambouillet distribution a confié à la société Defi la réalisation d'un nouveau diagnostic amiante. 6.

Source officielle

Page 1 sur 4375

Annonces BODACC810 résultats

Journal officiel

Malicki, Adeline Ginette Michelle, Malicki Défossé

SIREN 106271695Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

24/06/2026

Voir →

DEFOSSE, Nathan, Vincent, Jacques

SIREN 983081027Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/06/2026

Voir →

Procédures collectives

HAIR FASHION DEFOSSO

SIREN 813342441Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS DEFOSSEZ

SIREN 410624944Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

03/06/2026

Voir →

Immatriculations

DEFOSSE, Dalila

SIREN 831591664Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

29/05/2026

Voir →

TJ

Expropriations 3

6633d41dc0d3e3fe99d13a6c

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

L’EPT Plaine Commune critique, dans un premier temps, les neuf premiers termes : - les termes de références DEF5, DEF6, DEF7, DEF8 et DEF9 doivent être écartés car concernant des ventes réalisées entre

Source officielle

cr

613725f3cd58014677421cc5

27 février 2002

27 février 2002

DECOR alors qu'ils appartenaient en réalité à ISO DECO PLATRE ;- les badges arborés par les employés d'ISO DECO PLATRE sur les chantiers étaient au nom d'INTER DECOR ;- la SARL ISO DECO PLATRE n'était

Source officielle

3 SS

CETAT:CETATEXT000008004915

Admin. suprême

17 mai 1999

17 mai 1999

comme lignes douanières ; / 2° Ou bien justifie : a) de deux tentatives d'évasion consistant en sorties effectives et périlleuses d'une enceinte ou d'un établissement militairement gardé et situé en dehors

Source officielle

3 SS

CETAT:CETATEXT000007875854

Admin. suprême

29 janvier 1996

29 janvier 1996

22-04 DECORATIONS ET INSIGNES - AUTRES DECORATIONS ET INSIGNES

Résumé IA — à vérifier

3 SS

CETAT:CETATEXT000007880246

Admin. suprême

29 janvier 1996

29 janvier 1996

22-04 DECORATIONS ET INSIGNES - AUTRES DECORATIONS ET INSIGNES

Résumé IA — à vérifier

comm

61372289cd580146773fe2fd

13 juin 1995

13 juin 1995

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société à responsabilité limitée Netto décor

Source officielle

soc

6137227ecd580146773fdab3

11 juillet 1995

11 juillet 1995

les heures de délégation n'ont pu être prises sur les heures de travail légalement rémunérées ; que le temps de travail des maîtres ne se limite pas à la dispense de leur enseignement ; qu'en dehors

Source officielle

comm

613722a9cd580146773ffc3c

9 avril 1996

9 avril 1996

international développement et formation (société DEF), ses actionnaires et M.

Source officielle

comm

6137244dcd58014677414637

21 septembre 2004

21 septembre 2004

par la SCI Gédo et la société Centre décor, M.

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00783

23 octobre 2019

23 octobre 2019

factures adressées par la société Deho, si la société CMB alléguait une obsolescence du matériel livré par la société Deho et indiquait que ce matériel avait été remplacé, elle ne sollicitait aucunement

Source officielle

soc

61372379cd5801467740a435

16 mai 2000

16 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Peinture et Décor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle

10 SS

CETAT:CETATEXT000007711534

Admin. suprême

13 juin 1986

13 juin 1986

22 DECORATIONS ET INSIGNES

Résumé IA — à vérifier

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007982810

Admin. suprême

29 avril 1998

29 avril 1998

22 DECORATIONS ET INSIGNES.

Résumé IA — à vérifier

3 SS

CETAT:CETATEXT000007983012

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

22 DECORATIONS ET INSIGNES.

Résumé IA — à vérifier

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007983316

Admin. suprême

25 novembre 1998

25 novembre 1998

22 DECORATIONS ET INSIGNES.

Résumé IA — à vérifier

10 SS

CETAT:CETATEXT000007971053

Admin. suprême

29 octobre 1997

29 octobre 1997

22 DECORATIONS ET INSIGNES.

Résumé IA — à vérifier

10 SS

CETAT:CETATEXT000007950045

Admin. suprême

28 avril 1997

28 avril 1997

22 DECORATIONS ET INSIGNES.

Résumé IA — à vérifier

3 SS

CETAT:CETATEXT000007955368

Admin. suprême

10 novembre 1997

10 novembre 1997

22 DECORATIONS ET INSIGNES.

Résumé IA — à vérifier

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007917769

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

22 DECORATIONS ET INSIGNES

Résumé IA — à vérifier