X... a assigné la société Danel Ferry en remboursement de divers frais et en paiement de dommages-intérêts ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Danel Ferry fait

C... ne sera tenu de restituer Darley du Yam qu'à compter du jour où Mme J...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Danel Ferry, société anonyme, dont le siège social est sis 5, ...

Danut, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 9 mai 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de provocation de mineurs à

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 septembre 2002), que la société BASF qui s'inquiétait de la situation financière de la société Debar, filiale de la société Danel

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1997 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Danel Ferry, dont le siège est "Energy 5", ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Darnal expansion, société anonyme, dont

société Le Corail bleu, domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 25 février 2015 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Dardel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Dan't création", société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la ville de Darnétal, agissant poursuites et diligences de son maire en exercice

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mlle Evelyne Z..., demeurant ..., 2°/ de la société Dane

Joly, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Daney, et les conclusions de M.

, quai de la Vistule, 5°/ de la société PENVEN, dont le siège est à Beauchamp (Val-d'Oise), ..., 6°/ de la société THOMSON CSF, dont le siège est à Paris (8e), ..., 7°/ de la société RENOU DARDEL

Dart France à payer à M.

, de cornières au lieu de profilés en aluminium « solinet », qui auraient mieux assuré la double fonction de porte-dallette et de solin, dans l'utilisation d'un isolant thermique n'ayant pas la résistance

regard des relevés de commandes édités en avril - mai 2017 et indiquant que l'entreprise cliente CG couverture était déjà en « Crédisponible 0,00 »" alors que ces relevés de commandes indiquent qu'ils datent

Dargent, en qualité d'administrateur de la procédure collective, et M.

E..., ès qualités, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Renou Dardel, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M. A..., les conclusions de M.