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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a0b
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Représentée par Me Danielle BEAUJARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0923 CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61628538c10e2193c5780978
12 septembre 2013
12 septembre 2013
] [P] es-qualité de mandataire liquidateur de Monsieur [Z] [K], associé gérant de la SNC COGEART, dont le siège social est à [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée et assistée de Me Danielle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6033acfdb6986860fb72af60
27 avril 2017
27 avril 2017
de Me Alexandre Lavillat de la Scp Lavillat - Bourgon, avocat au barreau de Paris, toque : B0703 INTIMÉS Société Landesbank Saar [Adresse 3] [Adresse 3]) représentée et assistée de Me Danielle
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60372c85504a040780c66197
27 mai 2015
27 mai 2015
représenté par son syndic le cabinet CITYA TEISSIER SABI IMMOBILIER, immatriculé au RCS de Paris sous le numéro 311 823 488, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Danielle
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6032c20164f086384cf82fee
24 novembre 2017
24 novembre 2017
PARIS, toque : C0875 Maître [M] [K], ès-qualités d'administrateur provisoire du Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Localité 4] domicilié [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Danielle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004176_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8fc6
5 mai 1993
5 mai 1993
Daniel, Roger R., 28/ M. Guy Belluard, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de M.
Source officielleJU2
DTA_2300596_20240222
22 février 2024
22 février 2024
taxes foncières sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022 dans les rôles de la commune de Saint-Maximin (Oise) à raison des bâtiments édifiés impasse Daniel
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61636a8a22908a2ec611e8ba
26 mai 2011
26 mai 2011
son gérant et tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL - BROQUET, avoué à la Cour assistée de Maître Mathilde ROUTHE - BEAUCART
Source officielleCour d'Appel
6253c989bd3db21cbdd88978
19 octobre 2006
19 octobre 2006
02186COUR D'APPEL DE ROUENDEUXIÈME CHAMBREARRÊT DU 19 OCTOBRE 2006DÉCISION DÉFÉRÉE :TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE du 16 Janvier 2003 APPELANTES :Madame Eliane X... ... 76730 BACQUEVILLE EN CAUX Me Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a0b
19 octobre 2006
19 octobre 2006
02187COUR D'APPEL DE ROUENDEUXIÈME CHAMBREARRÊT DU 19 OCTOBRE 2006DÉCISION DÉFÉRÉE :TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE du 16 Janvier 2003 APPELANTS :SNC ROYAL GARDEN Rue du Marquis de Radiolle 76810 LUNERAY Me Daniel
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Patrice Beaumard, résidant à La Romagne, Jacky Gelineau, résidant à Chalonnes-sur-Loire, Daniel Leroux, résidant à Concourson-sur-Layon, Carlos Peixoto, résidant à Melay, M mes Martine Bomard, résidant
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889dc
5 octobre 2006
5 octobre 2006
DES IMPÈTS ROUEN/MADELEINE Cité Administrative Saint Sever Quai Jean Moulin 76032 ROUEN CEDEX représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me BEAUREPAIRE, substituant Me Philippe BEAUSSART
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Daniel, - H... Laurence, - H... Maryline, - H... Murielle, - H... Pascal, - FIELD Claudine épouse LE O..., - M... Cyril, - M... Romaric, - M... Amandine, - P... Elodie, - P...
Source officielle4e Chambre A
6035ac2c3237d9104ae783ab
17 mars 2016
17 mars 2016
APPELANTE Madame [H] [D] épouse [I] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Sylvie MAYNARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gauthier BEAUGRARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87283
14 septembre 2004
14 septembre 2004
COURBEVOIE Cédex, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés audit siège en cette qualité, représentées par Maître Jean-Pierre BINOCHE, Avoué à la Cour assistées de Maître BEAUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872c3
14 septembre 2004
14 septembre 2004
Le Colis e - ..., agissant poursuites et diligences de ses repr sentants l gaux, domicili s audit sige en cette qualit , repr sent es par Ma"tre Jean-Pierre Z..., Avou Ë la Cour assist es de Ma"tre BEAUCHARD
Source officielle4e Chambre A
603268c7ea73e69d816d2c0c
8 février 2018
8 février 2018
au greffe le 08 Février 2018 ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Février 2018, Signé par Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre et Madame Danielle
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87287
14 septembre 2004
14 septembre 2004
COURBEVOIE C dex, agissant poursuites et diligences de ses repr sentants l gaux, domicili s audit sige en cette qualit , repr sent es par Ma"tre Jean-Pierre BINOCHE, Avou Ë la Cour assist es de Ma"tre BEAUCHARD
Source officielleBEAUJARD, Aurore Danielle
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
13/03/2012
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ABC MULTI-SERVICE, BEAUJARD, Aurore, Danielle
21/08/2011
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BEAUJARD, Aurore, Danielle
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 30 janvier 2011 désignant liquidateur Maître Caille Pierre Régis, 21 avenue Carnot, 59300 Valenciennes. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
20/03/2011
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BEAUJARD, Aurore, Danielle
31/03/2009
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