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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux - audience publique
69c8a671cdc6046d475cd810
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BOULANGER [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Francis DEFFRENNES avocat à Lille - ET - La société IDCA [Adresse 2], défenderesse ayant pour conseil Maître Damien LAUGIER avocat à Lille
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
6a0bb3c5cdc6046d4722ccea
5 mai 2026
5 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2025 003375 DU 05/05/2026 ENTRE [R] (SAS) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Damien LAUGIER EΤ MAISONS & CITES Société anonyme
Source officielleTrib. de Commerce
69b4ea1bcdc6046d479c9207
27 janvier 2025
27 janvier 2025
substitué par Me Anissa ABDELLATIF le 18/11/2024) - [Adresse 2] ET * METAUX EXPRESS SARL [Adresse 5] DÉFENDEUR - représenté(e) par Cbt MOUGEL BROUWER HAUDIQUET Avocats -[Adresse 6] Cbt HEPTA (Me Damien
Source officiellePEC sociétés civiles
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
POISSY représentée par Maître Charlotte HILDEBRAND de la SCP Société Civile Professionnelle d’avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, avocat postulantt, vestiaire #R0285 et de Maître Damien
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d49df8cdc6046d475f2d23
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ET : SAS [Z], dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 324 369 982 Partie défenderesse : comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES - Maître Martine LEBOUCQ-BERNARD, Avocat (R285) et Me Damien
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162c836b820aa60963d8488
17 mars 2011
17 mars 2011
RECOURS : Monsieur [N] [Z] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 4] (BELGIQUE) représenté par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Damien
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63cb930c9c02507c9078de11
19 janvier 2023
19 janvier 2023
D527 INTIMÉE SA LE GRAND HOTEL [Adresse 3] [Localité 4]-BELGIQUE Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Plaidant par Me Damien
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89277
20 septembre 2007
20 septembre 2007
demeurant..., représenté par la SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avoués à la Cour, assisté de Maître Damien LAUGIER, avocat. INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
615e0d15c25a97f0381f4ba2
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Instance de Lille REF : PC/VC APPELANTE SAS IBS SOFT SOLUTIONS GROUP Agissant poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège social : [Adresse 1] / France Représentée par Me Damien
Source officiellePOUR PLAIDER
69f32a47cdc6046d47124827
29 avril 2026
29 avril 2026
d'Arras sous le numéro 377 752 670, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, ayant pour Conseil, Maître Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218a2228a02057de67419
28 avril 2022
28 avril 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social 5 rue Jean Bodel 62217 Beaurains représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai assistée par Me Damien
Source officielleRéférés
642bbfcad49e0104f58f00d0
3 avril 2023
3 avril 2023
U] [X] né le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 7] demeurant [Adresse 6] [Localité 5] ayant pour avocat constitué Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
631c2ae0bd7923fcb00af93d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] (Pays-Bas) représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Me Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6033341b68e1aaa503e8a219
7 septembre 2017
7 septembre 2017
tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SAS Bosal Distribution prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée par Me Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
603766dc620c8743d0df6d5a
26 mars 2015
26 mars 2015
Représenté par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assisté de Me Denis LEQUAI, avocat au barreau de LILLE SAS PASSO ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c105a9bf9fd47c90a13807
12 janvier 2023
12 janvier 2023
légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616389a8a5395b851a399e02
24 mars 2011
24 mars 2011
anciennement dénommée AGRO FORM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Me Damien
Source officiellechambre 1-11
69ce9841cdc6046d47dff3ae
23 janvier 2025
23 janvier 2025
disposition au Greffe RG 2023029829 ENTRE : SAS PREVENTEC, RCS de Lille Métropole B 950 383 703, dont le siège social est 407 rue Salvador Allende 59120 Loos Partie demanderesse : assistée de Me Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65a0eb015bbe450008b2cde4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ayant son siège [Adresse 2] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué aux lieu et place de Me Stéphane Mons, avocat au barreau de Lille assistée de Me Damien
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6348ff7b63d497adffda4001
13 octobre 2022
13 octobre 2022
et de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège socia[Adresse 3] représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Me Damien
Source officiellePage 1 sur 2