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392 résultats pour « Damien FAUPIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

68658bc372b7e1b6bf1de5bc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

postulant ET : Mme [F] [U], demeurant [Adresse 9] représentée par Maître Stéphane SIMONIN de la SELARL SELARL CABINET ROUBAUD-SIMONIN, avocats au barreau de CARPENTRAS, avocats postulant, Maître Damien

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

6947cfd375782d5f0621b043

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

avocat postulant et Me Muriel PUYAU, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS AU FOND ET A L’INCIDENT Grosse délivrée le : 01 juillet 2025 à Me Leslie ARNOUT Me Christophe DALMET Me Damien

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68e7a513033cf481c39a3ba8

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

ORDONNANCE D’INCIDENT DU 7 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT DÉFENDERESSES AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT Madame [J] [P] épouse [N], demeurant [Adresse 6] Rep/assistant : Me Damien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202082_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 juillet 2022, 19 décembre 2023, M. et Mme A B, représentés par Me Damien Faupin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb266d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

le : 16 Juin 2025 N° RG 25/01551 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6IDI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [A] [U] né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Damien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2402309_20240821

Administratif

21 août 2024

21 août 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juin 2024, M. et Mme C et B A, représentés par Me Damien Faupin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la saisie administrative à tiers

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

6975cd8dcdc6046d47a3ab67

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

26/00010 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGEMENT DU 09 JANVIER 2026 DEMANDEURS : Monsieur [W] [U] né le 30 Mai 1945 à SOUK EL KHEMIS (TUNISIE) 11 rue du Midi 13630 EYRAGUES représenté par Me Damien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b86e

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Régine BARTHELEMY, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Damien FAUPIN Monsieur Marcel B...

Source officielle
CA

Chambre 3-1

662b43a5fe25450008314734

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

dont le siège social est sis : [Adresse 3] représentée par Me Damien FAUPIN de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON, Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

652f7894b0532083189958e6

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2023 N° 2023/ 299 Rôle N° RG 23/04379 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAMX [J] [Z] C/ [U] [V] [P] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68676d786cbb391a608a187d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Damien FAUPIN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6274bb0c2799a9057d5dce4d

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Lotissement Les Peupliers I Boulevard Anatole France - 13130 BERRE L'ETANG représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, asssité de Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bcf208351cec6586453

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Mutuelle SMABTP AVAUX PUBLICS Société ABEILLE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno BOUCHOUCHA Me Julien DUMOLIE Me Damien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89085

Appel

13 mars 2007

13 mars 2007

-BARTHELEMY T., avocats au barreau de TARASCON substituée par Me Damien FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON Monsieur Roch X... né le 10 Septembre 1975 à MENTON (06500), demeurant...

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69abf492cdc6046d47d17987

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[B] représentée par Me Damien FAUPIN de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69615405cdc6046d47c5f7ee

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

] née le [Date naissance 6] 1976 à [Localité 44], demeurant [Adresse 53] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 2-4

66177d9ee5d80f0008c2e66e

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

APPELANTS Monsieur [B] [H] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 16], demeurant [Adresse 13] - [Localité 16] représenté par Me Damien FAUPIN de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-1

631834050876004f131a5dd7

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

APPELANTE EARL [B] [I] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Me Damien FAUPIN de la SELARL BURAVAN DESMETTRE

Source officielle
CA

Chambre 1-9

662209609ce142000838964d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Damien

Source officielle
CA

Chambre 3-3

680b1dae2c124f4fd8d672de

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 24/03650 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMYNS Ordonnance n° 2025/M112 Madame [V] [H] épouse [Y] représentée par Me Damien

Source officielle

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