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1 433 résultats pour « DIVISIA Jean-michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème chambre commerciale

62736a9aa58162057dac674c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Représenté par Me Sylvie MENVIELLE, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉS : Madame [N] [Y] épouse [H] née le 03 Août 1953 à TUNIS [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Jean-michel

Source officielle

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CC

cr

613725a5cd5801467741f7e4

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

D..., "il y a le chef de la première division, le brigadier Jean-Michel Y

Source officielle
CC

civ1

6137245fcd58014677414f6a

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Michel X... fait grief à la cour de renvoi de n'avoir pas fait courir les intérêts sur soulte du jour du jugement du 24 mai 1985 fixant la date de jouissance divise ; Mais attendu que par un motif non

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d4d8

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 24 septembre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 5 ans d'interdiction

Source officielle
CC

civ1

60794dc89ba5988459c48a88

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

, Michel et Elisabeth ; Attendu que Mme Elisabeth X... et MM.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f575

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Jean Michel, - X...

Source officielle
CC

cr

613725c5cd58014677420651

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Jean-Michel, - C... Jean, - Z... Michel, - X... Denis, - A...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C301043

Cassation

14 septembre 2011

14 septembre 2011

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 29 juin 2009), que les époux X... ont assigné Mme Y..., Marthe Raymonde Z... et la SCP Gilbert et Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93562

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Jean-Michel X...

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6780bad1f25437b69df75a72

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Mme [B] [D] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA

Source officielle
CA

2ème chambre section A

67ef6c8c9a9834ffd825fb9b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[Z] [R] né le 24 Septembre 1967 à [Localité 19] [Adresse 3] [Adresse 17] [Localité 11] Représenté par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Postulant, avocat au barreau de NIMES

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63465952c024d1adffef75cc

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, avocat au barreau de NIMES Monsieur [Z] [D] [N] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d26d

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

2009 Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 08837 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 DECEMBRE 2008 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2008 / 4204 APPELANT : Monsieur Jean-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aadb

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Monsieur Michel G...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac95

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

ès qualité d'héritière de son père Monsieur Michel X... Ferme de la Cense Godel 08460 SIGNY L'ABBAYE Monsieur Benoît X...

Source officielle
CA

1ère chambre

672f0ae277ab8b3e16ebc459

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

5] Représentant : Me Jean-Michel Divisia de la SCP Coulomb-Divisia-Chiarini, avocat au barreau de Nîmes La SCP [H] [L] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette

Source officielle
CC

civ3

61372129cd580146773f17fe

Cassation

28 février 1990

28 février 1990

à Noulens, Eauze (Gers), 3°/ Mademoiselle Michèle Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b06a

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

c / Michel Z... Marguerite A... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84d76

Appel

7 mai 1999

7 mai 1999

subsidiairement que la Société VOYAGES M.X... doit diviser ses poursuites entre les différents participants au voyage dont elle réclame injustement la totalité du prix à Monsieur Jean-Michel Y..., -

Source officielle
CA

1ère chambre

627df90a0d41e0057d43e533

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

NOTAJURIX CONSEIL UZES Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Michel THEVENIN à Me Christine BANULS à Me Jean-michel DIVISIA à Me Nicolas JONQUET COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle