CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 240 résultats pour « DECOUR Olivier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

616343fc88dc29ccde27f1dd

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

d'assurances agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Suisse représentée par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Maître DECOUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

616307f55a67331bacec3c03

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

avocats SA GEODIS WILSON FRANCE, nouvelle dénomination de la société GEODIS OVERSEAS FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 7] assistée de Me DECOUR

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60375ad7cc62f838777dada7

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

ès-qualités d'assureurs dommages de la société MORY TEAM, venant aux droits de MUTUELLE DU MANS ASSURANCES ;prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 13] Représentées par Me DECOUR

Source officielle
TCOM

3ème chambre

GLOBAL SEc/SAS SCALES

69e86359cdc6046d4719bd7a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Pierre ORTOLLAND [Adresse 10] [Courriel 2] et par Me Nicolas MULLER [Adresse 11] SE SWISS RE INTERNATIONAL SE [Adresse 12] comparant par Me Hélène BLACHIER FLEURY [Adresse 13] [Courriel 3] et par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61640b1a9ca216971463288d

Appel

19 novembre 2009

19 novembre 2009

DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DECOUR plaidant pour GODIN CITRON & ASSOCIES A.A.R.P.I, avocats au barreau de PARIS, toque : R 259, SA GAN ASSURANCES IARD prise en la personne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61631217615c943a65e04340

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DECOUR de la AARPI GODIN CITRON & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R259, XL LONDON MARKET LTD anciennement dénommée XL

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f60dd1cdc6046d47554671

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 3ème Chambre N° RG: 2025F01725 DEMANDEUR SAS HERPORT [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] comparant par Me Olivier DECOUR [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163b52b1669d540ac7baa58

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

THALES AVIONICS anciennement dénommée THOMSON CSF SEXTANT ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assistée de Me Olivier DECOUR, plaidant pour

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f58ff1cdc6046d474bca7e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 27 JANVIER 2026 1ère Chambre N° RG: 2024F00019 DEMANDEUR SA VUSIONGROUP [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Hélène FLEURY BLACHIER [Adresse 2] et par Me Olivier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0cfec25a97f0381f4b58

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Olivier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a98789cdc6046d479a0567

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

DEFENDERESSES [Adresse 4] (ESPAGNE) comparaissant par Maître Henri NAJJAR, Avocat au Barreau de Paris, membre de l'AARPI [Adresse 5], [Adresse 6] [Adresse 7] (ESPAGNE) comparaissant par Maître Olivier

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69e0c3facdc6046d4770d28c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Demanderesse au principal, comparant par Maître Olivier DECOUR, du CABINET ADVENIAT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 2], et ayant pour correspondant Maître Pierre-Jean TOTY, avocat

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d96bbecdc6046d47d0b2ec

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Guillaume DAUCHEL de la Selarl cabinet Sevellec Dauchel Cresson, Avocat (W09) ET : 1) SAS KUEHNE+NAGEL, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 333583466 Partie défenderesse : assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e24

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

No SIRET : B30 158 978 4 ayant son siège au 2 rue Nicolas Copernic - Z.I du Coudray - 93600 AULNAY SOUS BOIS Représentée par Me Olivier DECOUR de l'AARPI GODIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033524b4276eb0341d38bc2

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Caroline SÉBASTIEN-LÉPÉE, avocat au barreau de PARIS, toque : R259, substituant Maître Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616301464c6681071edf66ee

Appel

15 mars 2012

15 mars 2012

GROUPAMA TRANSPORTS ayant son siège : [Adresse 1] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC (Me Patrice MONIN), avocats au barreau de PARIS, toque : J071, assistée de Me Olivier DECOUR de la AARPI GODIN

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67932e5320da87ff5e0113b9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Société TRANSPORTS ET MESSAGERIES AU KIVU (TMK) [Adresse 1] RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE CONGO représentée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Olivier

Source officielle
CA

12e chambre

603635de057bfd98028840df

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

1] [Adresse 1] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 3114 Représentant : Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162da79dda066944ee0e90b

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Adresse 2] Représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC en la personne de Me Patrice MONIN , avocats au barreau de PARIS (toque : J071) Assistée de l'AARPI GODIN CITRON & ASSOCIES en la personne de Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6164069bbb1f62837b49254b

Appel

20 janvier 2010

20 janvier 2010

DES BÂTEAUX MOUCHES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par la SCP MONIN - D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Maître Olivier

Source officielle

Page 1 sur 262

Suivant →