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15 résultats pour « Cynelle LEGAIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

687183bed395d6ba9f2ad6ec

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

N° RG 25/00292 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TX7I MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00292 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TX7I NAC: 30B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Sophie GUIZIOU à Me Cynelle LEGAIN

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2533bcaf505db696b1d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [I] [D] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Cynelle

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

67061e6dfde28ee4207114cc

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SELECTIRENTE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par : - Me Cynelle LEGAIN, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) - Me Raphaël RICHEMOND, avocat au barreau de PARIS (plaidant) DÉBATS

Source officielle
CA

2ème chambre

67f5ff2be523525b14ffda2a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTE LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL TOULOUSE 31 poursuites et diligences de son représentant légal

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

6a10cd23cdc6046d479e59e0

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le à DEMANDERESSE Mme [H] [A] née le 03 Décembre 2001 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Cynelle LEGAIN, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200752

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

sélection à la somme de 550.000 euros avec intérêts au taux légal à compter du 15 avril 2013, et fixé à l'égard des sociétés Immobilière Newton et Cybelle les dommages intérêts dus à la société Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

64a8fefb03029105dbedbf90

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

: 90 Ayant pour Avocat plaidant Maitre Christian LEQUINT, du Barreau de LILLE, associé de L'AARPI LEGALIS ET : INTIMES Me Gilbert DECLERCQ - Administrateur judiciaire de S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63b7cc8a6b63637c907b78cc

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

CINEODE Agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
TCOM

Pcl

6a049a63cdc6046d479a6f6c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Bruno HENRY, Juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier En date du 28 avril 2026, M.

Source officielle
TCOM

Pcl

69f079ebcdc6046d47d127f1

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Bruno HENRY Juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier En date du 9 avril 2026, M.

Source officielle
TCOM

Pcl

6a0b1449cdc6046d4713e218

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

AGRICOLE DE DORDOGNE - LOT ET GARONNE [Adresse 1] comparant par Mme [Y] [B] DEFENDEUR SAS AGRI PRO SERVICES [Adresse 2] [Localité 1] RCS [Localité 1] : 907 901 953 N° de gestion 2021 B 620 Représentant légal

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

69f1a08dcdc6046d47ee63f3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

l'ordonnance de fixation en collégialité du 28 novembre 2025 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Cybèle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00427

Cassation

12 mai 2026

12 mai 2026

[R]", la cour d'appel qui s'est prononcée par des motifs impropres à écarter l'existence d'une situation de coemploi, a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 1221-1 du code du travail

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300709

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Par acte du 18 juin 2013, la société Cydel a assigné la société Inova en indemnisation de son préjudice.

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

6a1e6834cdc6046d47cb0c99

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

l'ordonnance de fixation en collégialité du 28 novembre 2025 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle DELAQUYS, conseillère, Cybèle

Source officielle