comprenant plusieurs cubes articulés ; que la société Ideal toy a concédé à sa filiale française, la société Idéal loisirs, la distribution exclusive en France de ces cubes ; que cette dernière les y

Street à La Havane (Cuba), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

principale de 33 064,02 euros au titre du solde de la redevance d'assainissement pour l'année 1995, alors, selon le moyen, que toute entreprise industrielle qui prélève annuellement plus de 6 000 mètres cubes

société, cette qualité de dirigeant de fait était établie par l'égard de la gérante et de Philippe X... lui-même ; qu'il avait conclu une entente avec Gilles Y... en 2000 pour importer des cigares de Cuba

pour erreur sur la substance, d'autre part, que la cour d'appel, qui relevait que la société Pacific Construction avait accepté, pour les travaux de "désenrochement", un prix très important au mètre cube

Y... 20 francs le mètre cube", la cour d'appel qui a entaché sa décision d'une contradiction de motifs, n'a pas satisfait aux exigences de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors,

venue aux droits de la société Dexxon Data Media (la société Dexxon), qui a pour activité le commerce de gros d'équipements informatiques, importe à ce titre des appareils multimédia dénommés « movie cubes

A... le 24 mai 1990 une liste de 129 clients sur la CUB d'un autre VRP, M.

faisant clairement et précisément valoir que le prix de la redevance n'augmente pas chaque année et qu'au contraire depuis 1989 il n'a cessé de décroître, qu'il était en 1989 de 11,23 francs le mètre cube

inscrits, 15 jours à l'avance, son intention de déplacer le fonds, faute de quoi les créances inscrites deviendront de plein droit exigibles; que la cour d'appel, qui a constaté que la société Lili Cube

détermination de sommes dues par la SCB au propriétaire du terrain, la cour d'appel a, pour régler le litige, après avoir cité ces termes de la convention, retenu un prix de base de un franc le mètre cube

[K], selon lesquels « c'est tout dans les cuisses et le cul », « tu as un beau fessier » et « ce serait dommage d'avoir une fesse flasque et une fesse bombée » peuvent être qualifiés de sexiste, au seul

de déterminer l'étendue des obligations contractuelles de la société Girard; que cette dernière soutenait que les agriculteurs lui avaient commandé un système d'irrigation d'un débit de 125 mètres cube

articulés ou "Magic Cube" pouvant prendre plusieurs formes ; que reprochant à cette dernière d'offrir à la vente sur internet un cube publicitaire dénommé "Multi Cube" reproduisant

(Alpes-Maritimes), 3 / de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB), dont le siège est Esplanade Charles de Gaulle, Bordeaux -(Gironde), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui

[D] est niais, nul et nocif [...], [D]-[K], petite bite, carpette, poltron, raclure, mange-merde, mortecouille, foutre-cul, crevure, tête de noeud, balai à chiottes (...) la fin de race ». 3.

faisant valoir que son activité de déroulage est très différente de celle nécessaire à la fabrication du contreplaqué ordinaire ; que dans la fabrication du contreplaqué ordinaire, pour faire un mètre cube

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 5 novembre 2001), que la Communauté urbaine de Lille (la CUDL