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1 802 résultats pour « Corinne SERROR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

688312e59a4bcd46bcddb18e

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Jacques-Antoine PRECIOZI - Me Marc-André CECCALDI - Me Pascale ALBENOIS avocat

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b49

Appel

27 décembre 2016

27 décembre 2016

Représentant : Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/010967 du 17/10/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

8e Chambre B

6032062b1912ae3e22cda35d

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

APPELANTS Monsieur [J] [I] [L] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (34000), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [W] [E] [Z]

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af063bcaf505db696258

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

né le 12 Avril 1988 à [Localité 6], demeurant [Adresse 4] représenté et assisté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Corinne SERROR, avocat au barreau de MARSEILLE substitué

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364bad4e405357f749ea757

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Elsa VALENZA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Jacques-Antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b799

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

demeurant Avenue des Arches BP 20141 - 13633 ARLES représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Maître Isidore ARAGONES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Corinne

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6a15eacdcdc6046d4705d346

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Française, demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 840070012021001737 du 22/04/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle d’[Localité 2]) représentée par Me Corinne

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fd9724776e2905f5e8cdba4

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Jacques-Antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Corinne

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f201a942a604f5e93289

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Elsa VALENZA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Corinne

Source officielle
CA

1ère Chambre A

6032e0bc2e6a1754e1cdde20

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Date naissance 2] 1945 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Corinne

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f92

Cassation

24 octobre 2006

24 octobre 2006

X... devant la cour d'assises du Puy-de-Dôme du chef de viol sur la personne de Corinne Y... ; "aux motifs que, le 29 juillet 2004, Corinne Y... a indiqué que Serge X... s'était allongé sur elle, lui

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca25881ea2172a3d0bbd9b

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

euros pour le chauffage des serres.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300626

Cassation

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[N] a confié à la société Coopérative de réalisations industrielles et agricoles (la société Coria) l'installation d'une pompe à chaleur pour le chauffage d'une serre. 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200779

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 décembre 2020), le 9 septembre 2008, la société Coopérative de réalisations industrielles et agricoles (la société Coria) a établi à l'attention du Gaec des Serres florales

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200778

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 décembre 2020), le 12 août 2008, la société Coopérative de réalisations industrielles et agricoles (la société Coria), spécialisée dans le chauffage des serres, a établi

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f99d

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

pas légalement justifié sa décision ; "alors, enfin, que Jean-Marie X... avait fait valoir devant la Cour qu'il n'avait fait que reprendre dans la publicité les termes et affirmations employés par Serge

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00840

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la Société mutuelle du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...], 2°/ la société Etudes techniques et coordination

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01652

Cassation

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Louis X... ; que les secours ont constaté le décès de Serge D..., salarié de l'EURL Batitout, ayant pour gérant M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00127

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

[I], de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Seris Security, après débats en l'audience publique du 8 janvier 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

soc

6137247ecd58014677415f72

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

5 de la lettre de licenciement), et d'avoir, au mépris des directives et remarques faites par sa direction, négligé de programmer les congés du personnel, l'organisation horaire du service et la coordination

Source officielle