Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 novembre 2022 et le 25 avril 2023, l'association One Voice, représentée par l'AARPI Géo Avocats, agissant par Me Coline Robert

Localité 2] de nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Emmanuel BARAST de la SELARL GARONNE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Coline

#Colin Arthur Roberts og Valérie Ann Roberts mod Kommissionen for De Europæiske Fællesskaber.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Corinne X..., demeurant à Colomiers (Haute-Garonne), 2, résidence

#Robert Buttner, Michel Colin i Gianmario Fassone przeciwko Komisji Wspólnot Europejskich.#Sprawa 51/79.

Y...un pistolet semi-automatique CZ 75 et un pistolet semi-automatique de marque GLOCK 19, en possession desquels ce dernier avait été vu ; que c'était lui qui avait envoyé les grenades et que Robert

diffusion (la société Coline), qui a pour activité la vente d'articles de textile auprès de détaillants, a, le 5 décembre 2007, déposé à l'Institut national de la propriété industrielle un modèle de robe

D..., inspectrice des Impôts en poste à la Direction des vérifications nationales et internationales et en résidence à la 7ème brigade, sise ... 93696 Pantin Cedex et suivie avec Robert X..., président

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL Catherine Robert, Entreprise unipersonnelle

Robert, - LA SMABTP, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 10 septembre 1997, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier à 3 mois

X... et Michel Y... ; qu'à raison des motivations retenues par ces deux arrêtés selon lesquels Robert X... et Michel Y... étaient tous deux au centre d'un réseau d'influence et de copinage, qu'en outre

[Adresse 6] comparant en personne et assisté de Maître Etienne COLIN de l’AARPI COLIN GADY PUISSANT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1531, présent à l’audience Me GUILHON Robert, avocat

DU 12 Septembre 2006------------------------- F.M/S.B Robert X... C/S.A. FINAREF Corinne Y... épouse X...

No 15/ 02921 AFFAIRE : Corine, Marie-Léone X... épouse Y... C/ Jean-Robert, Michel Y...

D et autres et de la SCP Monod, Colin, avocat de M. B, - les conclusions de M. Pierre Collin, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de M.

700 du code de procédure -de condamner la SARL ROBERT SCHMITT à supporter les entiers dépens.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 6 JUIN 1972), ROBERT PROPOSA EN FEVRIER 1969 A LA SOCIETE "UNION DU LIVRE ANCIEN ET MODERNE

Jobard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le président Dumas, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de M. Robert X..., les conclusions de M.