Claraz Y..., mais que, tout au plus, on pouvait soupçonner M. X... d'avoir tenté de faire peur à M.

qui interdisent aux distributeurs de la marque de vendre les produits " Clarins " en ce qui concerne la France, à des personnes autres que ses détaillants français agréés et en ce qui concerne la CEE,

B à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Clarou renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Clarou une somme de 1 500 (mille cinq cents

la SCI Vieux Château de Clary, le groupement foncier agricole du Château de Clary, la société civile d'exploitation agricole Vignobles de Clary et la société Chehold à payer à la fédération départementale

Y... a été engagé le 1er mars 1978 par la société Sosea, en qualité de "classeur coton" coefficient 240, selon la classification de la convention collective des employés de bureau et cadres du Havre ;

Clarus B..., entrepreneur ; Attendu que, pour condamner M. Clarus B... à garantir M.

pris en ses deux branches : Attendu que la Caisse d'allocation familiales a refusé de verser à M. et Mme X... les prestations familiales d'octobre 1998 à septembre 1999 en faveur de leur fille Clarisse

c'est-à-dire rechercher si la société Retiro n'avait pas été antérieurement cliente de la banque ; qu'en se bornant à affirmer que n'étaient contestées ni l'existence ni l'antériorité d'une opération "Clarins

même trait de temps à partir de 15 heures 30 reconnaissait les faits actuellement visés à la prévention ; qu'en l'état des renseignements fournis par les services sociaux concrétisant à l'évidence la clameur

ce qui se passait à partir de mes quinze ans quand j'allais chez lui (son père) une semaine sur deux" ; qu'interrogée à ce sujet par le juge d'instruction, lors de la confrontation du 29 mai 2006 Clara

Clara, - RAMOINO Fiorenzo, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 21 mars 1996, qui, pour importation de capitaux sans déclaration, les a condamnés à des pénalités

opposent ; que la cour d'appel, qui a énoncé inexactement que l'imitation doit être appréciée en ne retenant que le risque de confusion et qui a caractérisé la ressemblance entre les marques Caron et Clarion

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 juin 2000), que la société Sentor, qui exploite un magasin pour le commerce de produits de beauté dans une zone commerciale à Vichy, a adressé à la société Clarins

code de commerce et 1382 du code civil ; 2°/ que dans un système de distribution sélective qualitative et quantitative, le refus d'agrément opposé par le constructeur, sur le fondement du numerus clausus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clarisse X..., domiciliée 14, chalet du Mottay, route de la Dranse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 30 septembre 2004), que les sociétés Clarins et Thierry

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que pour des motifs pris de la violation des articles L. 122-14 à 122-14-3 du Code du travail, la société Bureau système Guy Clarac

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses sept branches : Attendu qu'au cours de l'année 2002, les sociétés Clarins